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LE BASILIC

Active
Siren534 826 052SCI13300 SALON-DE-PROVENCECréée le 23 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 534 826 052, LE BASILIC est une SCI créée le 23 septembre 2011. Son siège social est situé 130 bd Jean Jaures, 13300 Salon-de-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. MARIE-ANNE CHAUMARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE BASILIC

Dénomination
LE BASILIC
SIREN
534 826 052
SIRET (siège)
534 826 052 00019
N° TVA intracommunautaire
FR04534826052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 826 052
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 septembre 2011
Siège social
130 BD JEAN JAURES, 13300, SALON-DE-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BASILIC

La propriété la gestion l'administration et la disposition des biens dont elle pourrait devenir propriétaire par la suite par voie d'acquisition échange apport ou autrement

Finances de LE BASILIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BASILIC

MC

MARIE-ANNE CHAUMARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 septembre 2011) · 15 ans

IC

ISABELLE CHAUMARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de LE BASILIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13300 SALON-DE-PROVENCESiègeActif

    534 826 052 00019 · ouvert le 19 septembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE BASILIC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de LE BASILIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BASILIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BASILIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BASILIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE BASILIC. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BASILIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BASILIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-23 · Début d'activité : 2011-09-19

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2011

Questions fréquentes sur LE BASILIC

Quel est le numéro SIREN de LE BASILIC ?

Le numéro SIREN de LE BASILIC est 534 826 052. Le SIRET de son siège social est 534 826 052 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04534826052.

Qui dirige LE BASILIC ?

LE BASILIC est dirigée par MARIE-ANNE CHAUMARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BASILIC ?

Le siège social de LE BASILIC est situé 130 bd Jean Jaures, 13300 Salon-de-Provence.

LE BASILIC est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BASILIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BASILIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BASILIC.

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