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LE BASILIC

Active
Siren809 965 775SAS83600 FréjusCréée le 05 mars 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 809 965 775, LE BASILIC est une SAS créée le 5 mars 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 107 RUE 107 rue de Grisolle, 83600 Fréjus. Son activité principale relève du code NAF 5610A. Elle est dirigée par VINCENT TREMBLAY, président de sas.

Fiche d'identité de LE BASILIC

Dénomination
LE BASILIC
SIREN
809 965 775
SIRET (siège)
809 965 775 00012
N° TVA intracommunautaire
FR01809965775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 965 775
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 500 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
05 mars 2015
Siège social
107 RUE 107 rue de Grisolle , 83600, Fréjus
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BASILIC

Restauration traditionnelle achat vente de produits d'épicerie achat vente de vins achat vente d'objets d'art décoratif

Finances de LE BASILIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BASILIC

VT

VINCENT TREMBLAY

Président de SAS

Depuis la création (05 mars 2015) · 11 ans

Établissements de LE BASILIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83600 FréjusSiègeActif

    809 965 775 00012 · ouvert le 20 mars 2015 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE BASILIC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2015

  • Acte

Comptes annuels de LE BASILIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BASILIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BASILIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BASILIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE BASILIC. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BASILIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BASILIC

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  9. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Début d'activité : 2015-03-20

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2015

Questions fréquentes sur LE BASILIC

Quel est le numéro SIREN de LE BASILIC ?

Le numéro SIREN de LE BASILIC est 809 965 775. Le SIRET de son siège social est 809 965 775 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01809965775.

Qui dirige LE BASILIC ?

LE BASILIC est dirigée par VINCENT TREMBLAY, président de sas.

Où se situe le siège social de LE BASILIC ?

Le siège social de LE BASILIC est situé 107 RUE 107 rue de Grisolle, 83600 Fréjus.

LE BASILIC est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BASILIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BASILIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BASILIC.

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