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LE BASSAN

Active
Siren403 148 380SARL74230 THONESCréée le 16 janvier 1996

5610A · Restauration traditionnelle

Documents
Capital social
8,0 k€

LE BASSAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 1996, identifiée par le SIREN 403 148 380. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Portiques, 74230 Thones. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par RENAUD FRECHET, liquidateur.

Fiche d'identité de LE BASSAN

Dénomination
LE BASSAN
SIREN
403 148 380
SIRET (siège)
403 148 380 00013
N° TVA intracommunautaire
FR70403148380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 148 380
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
16 janvier 1996
Siège social
12 RUE DES PORTIQUES, 74230, THONES
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de LE BASSAN

Restauration, pizzeria, crêperie, plats à emporter.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE BASSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BASSAN

RF

RENAUD FRECHET

Liquidateur

Établissements de LE BASSAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74230 THONESSiègeFermé

    403 148 380 00013 · ouvert le 21 décembre 1995 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE BASSAN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2016

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Conformité de LE BASSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BASSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BASSAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BASSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE BASSAN

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    FRECHET Renaud Eric nom d'usage : FRECHET n'est plus gérant. FRECHET Renaud Eric nom d'usage : FRECHET devient liquidateur

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    FRECHET Christian nom d'usage : FRECHET Christian n'est plus gérant. FRECHET Renaud Eric nom d'usage : FRECHET Renaud devient gérant.

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 1996

Questions fréquentes sur LE BASSAN

Quel est le numéro SIREN de LE BASSAN ?

Le numéro SIREN de LE BASSAN est 403 148 380. Le SIRET de son siège social est 403 148 380 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70403148380.

Qui dirige LE BASSAN ?

LE BASSAN est dirigée par RENAUD FRECHET, liquidateur.

Où se situe le siège social de LE BASSAN ?

Le siège social de LE BASSAN est situé 12 rue des Portiques, 74230 Thones.

LE BASSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BASSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BASSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BASSAN.

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