LE BASSAN
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 8,0 k€
LE BASSAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 1996, identifiée par le SIREN 403 148 380. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Portiques, 74230 Thones. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par RENAUD FRECHET, liquidateur.
Fiche d'identité de LE BASSAN
INSEE- Dénomination
- LE BASSAN
- SIREN
- 403 148 380
- SIRET (siège)
- 403 148 380 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR70403148380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 148 380
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 16 janvier 1996
- Siège social
- 12 RUE DES PORTIQUES, 74230, THONES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BASSAN
Restauration, pizzeria, crêperie, plats à emporter.
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Finances de LE BASSAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BASSAN
INSEELiquidateur
Établissements de LE BASSAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74230 THONESSiègeFermé
403 148 380 00013 · ouvert le 21 décembre 1995 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE BASSAN
INPIConformité de LE BASSAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BASSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BASSAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BASSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE BASSAN
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
FRECHET Renaud Eric nom d'usage : FRECHET n'est plus gérant. FRECHET Renaud Eric nom d'usage : FRECHET devient liquidateur
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
FRECHET Christian nom d'usage : FRECHET Christian n'est plus gérant. FRECHET Renaud Eric nom d'usage : FRECHET Renaud devient gérant.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY
- création
Date d'effet : 16 janvier 1996
Questions fréquentes sur LE BASSAN
Quel est le numéro SIREN de LE BASSAN ?
Le numéro SIREN de LE BASSAN est 403 148 380. Le SIRET de son siège social est 403 148 380 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70403148380.
Qui dirige LE BASSAN ?
LE BASSAN est dirigée par RENAUD FRECHET, liquidateur.
Où se situe le siège social de LE BASSAN ?
Le siège social de LE BASSAN est situé 12 rue des Portiques, 74230 Thones.
LE BASSAN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BASSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BASSAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BASSAN.
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