LE BASTILLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE BASTILLON est une SCI immatriculée le 22 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 815 290. Elle est domiciliée 67 Rte d’Orleans, 45270 Quiers-sur-Bezonde. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JACQUES LE MOIGN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE BASTILLON
INSEE- Dénomination
- LE BASTILLON
- SIREN
- 513 815 290
- SIRET (siège)
- 513 815 290 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR64513815290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 815 290
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 juillet 2009
- Siège social
- 67 RTE D’ORLEANS, 45270, QUIERS-SUR-BEZONDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BASTILLON
Acquisition propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration location de biens et droits immobiliers leurs accessoires annexes
Finances de LE BASTILLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BASTILLON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 juillet 2009) · 17 ans
Établissements de LE BASTILLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45270 QUIERS-SUR-BEZONDESiègeActif
513 815 290 00012 · ouvert le 03 juillet 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE BASTILLON
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE BASTILLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BASTILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BASTILLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BASTILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE BASTILLON. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 22 novembre 2023 · N° 23/00636
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BASTILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BASTILLON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-22 · Début d'activité : 2009-07-03
- création
Date d'effet : 22 juillet 2009
Questions fréquentes sur LE BASTILLON
Quel est le numéro SIREN de LE BASTILLON ?
Le numéro SIREN de LE BASTILLON est 513 815 290. Le SIRET de son siège social est 513 815 290 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64513815290.
Qui dirige LE BASTILLON ?
LE BASTILLON est dirigée par JACQUES LE MOIGN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BASTILLON ?
Le siège social de LE BASTILLON est situé 67 Rte d’Orleans, 45270 Quiers-sur-Bezonde.
LE BASTILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BASTILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BASTILLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BASTILLON.
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