LE BATACLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE BATACLAN est une SARL immatriculée le 24 juillet 1991 sous le numéro SIREN 383 450 566. Elle est domiciliée Crs Delucq, 32190 Vic-Fezensac. Son activité principale relève du code NAF 524Z.
Fiche d'identité de LE BATACLAN
INSEE- Dénomination
- LE BATACLAN
- SIREN
- 383 450 566
- SIRET (siège)
- 383 450 566 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR95383450566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 450 566
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524Z
- Date de création
- 24 juillet 1991
- Siège social
- CRS DELUCQ, 32190, VIC-FEZENSAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de LE BATACLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BATACLAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LE BATACLAN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 32190 VIC-FEZENSACSiègeFermé
383 450 566 00013 · ouvert le 24 juillet 1991 · NAF 524Z
- 32190 VIC-FEZENSACFermé
383 450 566 00021 · ouvert le 22 octobre 1996 · NAF 524Z
Documents juridiques de LE BATACLAN
INPIComptes annuels de LE BATACLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BATACLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BATACLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BATACLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BATACLAN. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 9
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/00534
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 06 septembre 2024 · N° 24/03156
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mai 2000 · N° 98-19.427
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 février 1994 · N° 92-10.373
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BATACLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BATACLAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 juillet 1991
Questions fréquentes sur LE BATACLAN
Quel est le numéro SIREN de LE BATACLAN ?
Le numéro SIREN de LE BATACLAN est 383 450 566. Le SIRET de son siège social est 383 450 566 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95383450566.
Où se situe le siège social de LE BATACLAN ?
Le siège social de LE BATACLAN est situé Crs Delucq, 32190 Vic-Fezensac.
LE BATACLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BATACLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BATACLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BATACLAN.
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