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LE BATELEUR

Active
Siren441 957 370SCI13320 BOUC-BEL-AIRCréée le 03 mai 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
300 €

LE BATELEUR est une SCI immatriculée le 3 mai 2002 sous le numéro SIREN 441 957 370. Le siège social de l'entreprise se trouve 166 Che de Sauvecanne, 13320 Bouc-Bel-Air. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FREDERIC GOMEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE BATELEUR

Dénomination
LE BATELEUR
SIREN
441 957 370
SIRET (siège)
441 957 370 00022
N° TVA intracommunautaire
FR74441957370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 957 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 mai 2002
Siège social
166 CHE DE SAUVECANNE, 13320, BOUC-BEL-AIR
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de LE BATELEUR

Location ou autrement immeubles biens immobiliers acquistion administration gestion

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Finances de LE BATELEUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BATELEUR

PJ

PIERRE JACQUEME

Autre

Depuis la création (03 mai 2002) · 24 ans

FG

FREDERIC GOMEZ

Gérant

Depuis la création (03 mai 2002) · 24 ans

Établissements de LE BATELEUR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13320 BOUC-BEL-AIRSiègeActif

    441 957 370 00022 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 6820B

  • 13004 MARSEILLEFermé

    441 957 370 00014 · ouvert le 02 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BATELEUR

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 02 février 2004

  • Acte

Conformité de LE BATELEUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BATELEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BATELEUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BATELEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE BATELEUR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculée le 2014-10-03 · Début d'activité : 2014-04-01

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2002

Questions fréquentes sur LE BATELEUR

Quel est le numéro SIREN de LE BATELEUR ?

Le numéro SIREN de LE BATELEUR est 441 957 370. Le SIRET de son siège social est 441 957 370 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74441957370.

Qui dirige LE BATELEUR ?

LE BATELEUR est dirigée par FREDERIC GOMEZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BATELEUR ?

Le siège social de LE BATELEUR est situé 166 Che de Sauvecanne, 13320 Bouc-Bel-Air.

LE BATELEUR est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BATELEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BATELEUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BATELEUR.