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LE BATELEUR

Active
Siren449 326 396Société civile84300 CAVAILLONCréée le 01 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LE BATELEUR est une société civile immatriculée le 1er juillet 2003 sous le numéro SIREN 449 326 396. Son siège social est situé 14 Pl du Commerce, 84300 Cavaillon. Son activité principale relève du code NAF 6820A. NICOLE GAROSI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE BATELEUR

Dénomination
LE BATELEUR
SIREN
449 326 396
SIRET (siège)
449 326 396 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76449326396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 326 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 2003
Siège social
14 PL DU COMMERCE, 84300, CAVAILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BATELEUR

PROPRIETE, MISE EN VALEUR, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES, PROPRIETE, GESTION DU PORTEFEUILLE DE VALEURS MOBILIERES, DROITS SOCIAUX OU AUTRES TITRES, VENTE DE CES MEMES BIENS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE BATELEUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BATELEUR

NG

NICOLE GAROSI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juillet 2003) · 23 ans

JM

JEAN-MARIE MONCHAMBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juillet 2003) · 23 ans

Établissements de LE BATELEUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84300 CAVAILLONSiègeActif

    449 326 396 00016 · ouvert le 04 juin 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE BATELEUR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de LE BATELEUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BATELEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BATELEUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BATELEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BATELEUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BATELEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BATELEUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2003

Questions fréquentes sur LE BATELEUR

Quel est le numéro SIREN de LE BATELEUR ?

Le numéro SIREN de LE BATELEUR est 449 326 396. Le SIRET de son siège social est 449 326 396 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76449326396.

Qui dirige LE BATELEUR ?

LE BATELEUR est dirigée par NICOLE GAROSI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BATELEUR ?

Le siège social de LE BATELEUR est situé 14 Pl du Commerce, 84300 Cavaillon.

LE BATELEUR est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BATELEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BATELEUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BATELEUR.

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