LE BATIMENT MODERNE

Active

Siren429 394 216SARL92500 RUEIL MALMAISONCréée le 01 janvier 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 1 décision de justice publiée

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

LE BATIMENT MODERNE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 429 394 216. Elle est domiciliée 30 rue du Quatre Septembre, 92500 Rueil Malmaison. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4120B.

Fiche d'identité de LE BATIMENT MODERNE

INSEE

Dénomination: LE BATIMENT MODERNE
SIREN: 429 394 216
SIRET (siège): 429 394 216 00015
N° TVA intracommunautaire: FR59429394216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 429 394 216
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 4120B
Date de création: 01 janvier 2000
Siège social: 30 RUE DU QUATRE SEPTEMBRE, 92500, RUEIL MALMAISON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LE BATIMENT MODERNE

Construction d'autres bâtiments

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Finances de LE BATIMENT MODERNE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BATIMENT MODERNE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE BATIMENT MODERNE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

92500 RUEIL MALMAISONSiègeActif
429 394 216 00015 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 4120B

Documents juridiques de LE BATIMENT MODERNE

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2004

Acte

Dépôt du 30 novembre 2001

Acte

Dépôt du 11 février 2000

Acte

Comptes annuels de LE BATIMENT MODERNE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BATIMENT MODERNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BATIMENT MODERNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BATIMENT MODERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE BATIMENT MODERNE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 29 septembre 2025 · N° 2025P00817
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BATIMENT MODERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BATIMENT MODERNE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

20 octobre 2010Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur LE BATIMENT MODERNE

Quel est le numéro SIREN de LE BATIMENT MODERNE ?

Le numéro SIREN de LE BATIMENT MODERNE est 429 394 216. Le SIRET de son siège social est 429 394 216 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59429394216.

Où se situe le siège social de LE BATIMENT MODERNE ?

Le siège social de LE BATIMENT MODERNE est situé 30 rue du Quatre Septembre, 92500 Rueil Malmaison.