LE BAYARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 353 928 286, LE BAYARD est une SNC créée le 1er janvier 1990. Son siège social est situé 77 rue President Edouard Herriot, 69002 Lyon 2eme. Son activité principale relève du code NAF 701D.
Fiche d'identité de LE BAYARD
INSEE- Dénomination
- LE BAYARD
- SIREN
- 353 928 286
- SIRET (siège)
- 353 928 286 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR75353928286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 928 286
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 701D
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 77 RUE PRESIDENT EDOUARD HERRIOT, 69002, LYON 2EME
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de LE BAYARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BAYARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE BAYARD
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 69002 LYON 2EMESiègeFermé
353 928 286 00023 · ouvert le 10 mai 1990 · NAF 701D
- 33400 TALENCEFermé
353 928 286 00031 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 701D
Documents juridiques de LE BAYARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE BAYARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BAYARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BAYARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BAYARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BAYARD. Elles s'échelonnent de 1989 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 07 février 2023 · N° 21/00864
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 juin 1992 · N° 92-41.167
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 janvier 1992 · N° 91-40.021
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 mai 1989 · N° 88-41.332
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BAYARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BAYARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur LE BAYARD
Quel est le numéro SIREN de LE BAYARD ?
Le numéro SIREN de LE BAYARD est 353 928 286. Le SIRET de son siège social est 353 928 286 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75353928286.
Où se situe le siège social de LE BAYARD ?
Le siège social de LE BAYARD est situé 77 rue President Edouard Herriot, 69002 Lyon 2eme.
LE BAYARD est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BAYARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BAYARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BAYARD.
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