LE BEFFROI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 791 119 555, LE BEFFROI est une SAS créée le 13 février 2013. Son siège social est situé 2 RUE 2 rue Notre Dame, 21200 Beaune. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. La direction est assurée par JEROME PERREAU en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LE BEFFROI
INSEE- Dénomination
- LE BEFFROI
- SIREN
- 791 119 555
- SIRET (siège)
- 791 119 555 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR22791119555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 119 555
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 13 février 2013
- Siège social
- 2 RUE 2 rue Notre Dame, 21200, Beaune
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BEFFROI
Sans activité
Finances de LE BEFFROI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BEFFROI
INSEEÉtablissements de LE BEFFROI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21200 BeauneSiègeActif
791 119 555 00013 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE BEFFROI
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE BEFFROI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BEFFROI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BEFFROI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BEFFROI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BEFFROI. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 27 août 2026 · N° 2026L00299
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 19 juin 2026 · N° 25/02031
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 23 janvier 2025 · N° 23/00130
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 mars 2003 · N° 01-42.057
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BEFFROI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BEFFROI
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Début d'activité : 2013-10-01
- création
Date d'effet : 13 février 2013
Questions fréquentes sur LE BEFFROI
Quel est le numéro SIREN de LE BEFFROI ?
Le numéro SIREN de LE BEFFROI est 791 119 555. Le SIRET de son siège social est 791 119 555 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22791119555.
Qui dirige LE BEFFROI ?
LE BEFFROI est dirigée par JEROME PERREAU, président de sas.
Où se situe le siège social de LE BEFFROI ?
Le siège social de LE BEFFROI est situé 2 RUE 2 rue Notre Dame, 21200 Beaune.
LE BEFFROI est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BEFFROI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BEFFROI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BEFFROI.
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