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Enregistrée sous le numéro SIREN 402 867 733, LE BEL AIR est une SARL créée le 1er novembre 1995. Son siège social est situé Bel Air, 22960 Pledran. Elle est rattachée au code d'activité NAF 554B.

Fiche d'identité de LE BEL AIR

Dénomination
LE BEL AIR
SIREN
402 867 733
SIRET (siège)
402 867 733 00014
N° TVA intracommunautaire
FR89402867733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 867 733
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
554B
Date de création
01 novembre 1995
Siège social
BEL AIR, 22960, PLEDRAN
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE BEL AIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BEL AIR

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE BEL AIR

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 22960 PLEDRANSiègeFermé

    402 867 733 00014 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 554B

Documents juridiques de LE BEL AIR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 1995

  • Acte

Conformité de LE BEL AIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BEL AIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BEL AIR. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BEL AIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE BEL AIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1995

Questions fréquentes sur LE BEL AIR

Quel est le numéro SIREN de LE BEL AIR ?

Le numéro SIREN de LE BEL AIR est 402 867 733. Le SIRET de son siège social est 402 867 733 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89402867733.

Où se situe le siège social de LE BEL AIR ?

Le siège social de LE BEL AIR est situé Bel Air, 22960 Pledran.

LE BEL AIR est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BEL AIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BEL AIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BEL AIR.