LE BELIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 450 €
- Effectif
- Non publié
LE BELIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juillet 1999, identifiée par le SIREN 423 602 754. Son siège social est situé 1239 av de Chambery, 73190 Challes-les-Eaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DENIS CHUZEVILLE, gérant.
Fiche d'identité de LE BELIER
INSEE- Dénomination
- LE BELIER
- SIREN
- 423 602 754
- SIRET (siège)
- 423 602 754 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR22423602754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 602 754
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 450 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 juillet 1999
- Siège social
- 1239 AV DE CHAMBERY, 73190, CHALLES-LES-EAUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE BELIER
Propriété et gestion de tous immeubles qui pourraient être soit acquis, soit construits par la société. Opérations à caractère civil s'y rattachant.
Finances de LE BELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BELIER
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 janvier 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE BELIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73190 CHALLES-LES-EAUXSiègeActif
423 602 754 00024 · ouvert le 02 novembre 2004 · NAF 6820B
- 73190 SAINT-BALDOPHFermé
423 602 754 00016 · ouvert le 23 juin 1999 · NAF 702C
Documents juridiques de LE BELIER
INPIComptes annuels de LE BELIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BELIER. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 08 avril 2026 · N° 2025F00119
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 21 février 2024 · N° 22/01306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 01 mars 2010 · N° 08/06108
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 janvier 1998 · N° 95-43.160
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BELIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 juillet 1999
Questions fréquentes sur LE BELIER
Quel est le numéro SIREN de LE BELIER ?
Le numéro SIREN de LE BELIER est 423 602 754. Le SIRET de son siège social est 423 602 754 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22423602754.
Qui dirige LE BELIER ?
LE BELIER est dirigée par DENIS CHUZEVILLE, gérant.
Où se situe le siège social de LE BELIER ?
Le siège social de LE BELIER est situé 1239 av de Chambery, 73190 Challes-les-Eaux.
LE BELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BELIER.
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