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LE BELIER

Active
Siren445 048 762Société civile38000 GRENOBLECréée le 28 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
115 k€
Effectif
Non publié

LE BELIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 janvier 2003, identifiée par le SIREN 445 048 762. Elle est domiciliée 6 rue Marechal Dode, 38000 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BRIGITTE VALTON, gérant.

Fiche d'identité de LE BELIER

Dénomination
LE BELIER
SIREN
445 048 762
SIRET (siège)
445 048 762 00014
N° TVA intracommunautaire
FR80445048762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 048 762
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
115 300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 janvier 2003
Siège social
6 RUE MARECHAL DODE, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BELIER

Opérations civiles uniquement ; acquisition par voie achat, apport, construction, prise à bail de biens immobiliers, prise par participation dans les sociétés ayant le même objet

Finances de LE BELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BELIER

OM

OLIVIER MAUCHAMP

Autre

Depuis la création (28 janvier 2003) · 23 ans

GM

GREGOIRE MAUCHAMP

Autre

Depuis la création (28 janvier 2003) · 23 ans

CM

CLEMENCE MAUCHAMP

Autre

Depuis la création (28 janvier 2003) · 23 ans

JM

JEROME MAUCHAMP

Autre

Depuis la création (28 janvier 2003) · 23 ans

BV

BRIGITTE VALTON

Gérant

Depuis la création (28 janvier 2003) · 23 ans

Établissements de LE BELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeActif

    445 048 762 00014 · ouvert le 02 janvier 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BELIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de LE BELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BELIER. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BELIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 2003

Questions fréquentes sur LE BELIER

Quel est le numéro SIREN de LE BELIER ?

Le numéro SIREN de LE BELIER est 445 048 762. Le SIRET de son siège social est 445 048 762 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80445048762.

Qui dirige LE BELIER ?

LE BELIER est dirigée par BRIGITTE VALTON, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BELIER ?

Le siège social de LE BELIER est situé 6 rue Marechal Dode, 38000 Grenoble.

LE BELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BELIER.

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