LE BELLEVILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE BELLEVILLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 septembre 2005, identifiée par le SIREN 440 909 893. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de Belleville le Belleville, 75020 Paris 20. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4711C.
Fiche d'identité de LE BELLEVILLE
INSEE- Dénomination
- LE BELLEVILLE
- SIREN
- 440 909 893
- SIRET (siège)
- 440 909 893 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR55440909893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 909 893
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4711C
- Date de création
- 06 septembre 2005
- Siège social
- 12 RUE DE BELLEVILLE LE BELLEVILLE, 75020, PARIS 20
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
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Finances de LE BELLEVILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BELLEVILLE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE BELLEVILLE
INSEE5 établissements, dont 0 en activité.
- 75020 PARIS 20SiègeFermé
440 909 893 00016 · ouvert le 29 janvier 2002 · NAF 4711C
- 75020 PARIS 20Fermé
440 909 893 00024 · ouvert le 05 mai 2003 · NAF 521C
- 95200 SARCELLESFermé
440 909 893 00032 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 4711C
- 75019 PARIS 19Fermé
440 909 893 00040 · ouvert le 01 août 2003 · NAF 5210A
- 75019 PARIS 19Fermé
440 909 893 00057 · ouvert le 28 mars 2002 · NAF 5210A
Documents juridiques de LE BELLEVILLE
INPIComptes annuels de LE BELLEVILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BELLEVILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BELLEVILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BELLEVILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BELLEVILLE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 21 mai 2024 · N° 22/03724
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 décembre 1997 · N° 97-60.598
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BELLEVILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BELLEVILLE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 septembre 2005
Questions fréquentes sur LE BELLEVILLE
Quel est le numéro SIREN de LE BELLEVILLE ?
Le numéro SIREN de LE BELLEVILLE est 440 909 893. Le SIRET de son siège social est 440 909 893 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55440909893.
Où se situe le siège social de LE BELLEVILLE ?
Le siège social de LE BELLEVILLE est situé 12 rue de Belleville le Belleville, 75020 Paris 20.
LE BELLEVILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BELLEVILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BELLEVILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BELLEVILLE.
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