LE BELVEDERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 533 893 509, LE BELVEDERE est une société civile créée le 1er août 2011. Son siège social est situé All des Pres Rouets zone Artisanale des Lats, 69510 Messimy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. SYNERGIE CONSTRUCTIONS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE BELVEDERE
INSEE- Dénomination
- LE BELVEDERE
- SIREN
- 533 893 509
- SIRET (siège)
- 533 893 509 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR49533893509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 893 509
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 01 août 2011
- Siège social
- ALL DES PRES ROUETS ZONE ARTISANALE DES LATS, 69510, MESSIMY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BELVEDERE
Acquisition de terrains à bâtir, édification d'immeubles à usage d'habitation et vente.
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Finances de LE BELVEDERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BELVEDERE
INSEECMC BATIMENTS
Autre
Depuis la création (01 août 2011) · 15 ans
INEAS
Autre
Depuis la création (01 août 2011) · 15 ans
CM BATIMENT
Autre
Depuis la création (01 août 2011) · 15 ans
SYNERGIE CONSTRUCTIONS
Gérant
Depuis la création (01 août 2011) · 15 ans
Établissements de LE BELVEDERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69510 MESSIMYSiègeActif
533 893 509 00018 · ouvert le 25 juillet 2011 · NAF 4110D
Documents juridiques de LE BELVEDERE
INPIComptes annuels de LE BELVEDERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BELVEDERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BELVEDERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BELVEDERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
41 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BELVEDERE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00219
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, procédures collectives
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/04619
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 05 mai 2026 · N° 24/05753
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 B
Décision du 21 avril 2026 · N° 22/04803
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 25 février 2026 · N° 25/58522
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 19 février 2026 · N° 25/03882
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 19 décembre 2025 · N° 25/01563
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Décision du 24 novembre 2025 · N° 24/08144
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/01966
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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Décision du 17 octobre 2025 · N° 25/00928
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Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/00152
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Décision du 04 juillet 2025 · N° 25/00135
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 29 avril 2025 · N° 24/01383
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Décision du 04 novembre 2024 · N° 24/01936
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BELVEDERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BELVEDERE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 août 2011
Questions fréquentes sur LE BELVEDERE
Quel est le numéro SIREN de LE BELVEDERE ?
Le numéro SIREN de LE BELVEDERE est 533 893 509. Le SIRET de son siège social est 533 893 509 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49533893509.
Qui dirige LE BELVEDERE ?
LE BELVEDERE est dirigée par SYNERGIE CONSTRUCTIONS, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BELVEDERE ?
Le siège social de LE BELVEDERE est situé All des Pres Rouets zone Artisanale des Lats, 69510 Messimy.
LE BELVEDERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BELVEDERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BELVEDERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BELVEDERE.
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