LE BELVEDERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE BELVEDERE est une SAS immatriculée le 27 octobre 2021 sous le numéro SIREN 904 640 778. Son siège social est situé Ld Lieudit la Rouviere, 07150 Vallon Pont d'Arc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5510Z. La direction est assurée par TPVD Consulting en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LE BELVEDERE
INSEE- Dénomination
- LE BELVEDERE
- SIREN
- 904 640 778
- SIRET (siège)
- 904 640 778 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR86904640778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 640 778
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 5510Z
- Date de création
- 27 octobre 2021
- Siège social
- LD LIEUDIT LA ROUVIERE, 07150, VALLON PONT D'ARC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BELVEDERE
l'exploitation d'un fonds de commerce d'hôtel, bar, pub, la fabrication et la vente de plats préparés à consommer sur place ou à emporter, le négoce de boissons, l'organisation de séminaires, conférences, ...
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Finances de LE BELVEDERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BELVEDERE
INSEETPVD Consulting
Président de SAS
Depuis la création (27 octobre 2021) · 5 ans
Établissements de LE BELVEDERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07150 VALLON PONT D'ARCSiègeActif
904 640 778 00018 · ouvert le 27 octobre 2021 · NAF 5510Z
Documents juridiques de LE BELVEDERE
INPIComptes annuels de LE BELVEDERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BELVEDERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BELVEDERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BELVEDERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
41 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BELVEDERE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00219
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, procédures collectives
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/04619
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 05 mai 2026 · N° 24/05753
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 B
Décision du 21 avril 2026 · N° 22/04803
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 25 février 2026 · N° 25/58522
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 19 février 2026 · N° 25/03882
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 19 décembre 2025 · N° 25/01563
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Cab2
Décision du 24 novembre 2025 · N° 24/08144
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/01966
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 17 octobre 2025 · N° 25/00928
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/00152
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 04 juillet 2025 · N° 25/00135
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 05 juin 2025 · N° 22/04858
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 29 avril 2025 · N° 24/01383
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 25 avril 2025 · N° 24/09298
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Décision du 21 février 2025 · N° 24/08833
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Décision du 18 février 2025 · N° 24/82108
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Décision du 09 janvier 2025 · N° 24/05854
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Décision du 04 décembre 2024 · N° 24/03796
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 04 novembre 2024 · N° 24/01936
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BELVEDERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BELVEDERE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
Début d'activité : 2022-01-10
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
Début d'activité : 2022-01-10
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2021-10-27
- création
Date d'effet : 27 octobre 2021
Questions fréquentes sur LE BELVEDERE
Quel est le numéro SIREN de LE BELVEDERE ?
Le numéro SIREN de LE BELVEDERE est 904 640 778. Le SIRET de son siège social est 904 640 778 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86904640778.
Qui dirige LE BELVEDERE ?
LE BELVEDERE est dirigée par TPVD Consulting, président de sas.
Où se situe le siège social de LE BELVEDERE ?
Le siège social de LE BELVEDERE est situé Ld Lieudit la Rouviere, 07150 Vallon Pont d'Arc.
LE BELVEDERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BELVEDERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BELVEDERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BELVEDERE.
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