LE BEZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 981 055 007, LE BEZ est une SAS créée le 10 novembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 4295 RTE du Bez, 07590 Borne. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale. La direction est assurée par Marc CHAMPEL en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LE BEZ
INSEE- Dénomination
- LE BEZ
- SIREN
- 981 055 007
- SIRET (siège)
- 981 055 007 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR54981055007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 055 007
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 30 016 €
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 10 novembre 2023
- Siège social
- 4295 RTE du Bez, 07590, Borne
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE BEZ
production d'énergie électrique renouvelable, ainsi que toutes opérations commerciales, financières ou juridiques se rattachant à l'objet indiqué ci-dessus (ou à un objet connexe, complémentaire ou similaire) et visant à favoriser l'activité de la société.
Finances de LE BEZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BEZ
INSEEÉtablissements de LE BEZ
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 07590 BorneSiègeActif
981 055 007 00026 · ouvert le 29 septembre 2023 · NAF 3511Z
- 07590 BorneActif
981 055 007 00018 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LE BEZ
INPIComptes annuels de LE BEZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BEZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BEZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BEZ. Elles s'échelonnent de 1994 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 mars 2018 · N° 17-16.082
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 septembre 1998 · N° 96-17.798
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 juin 1994 · N° 92-21.106
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BEZ
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-11-10 · Début d'activité : 2023-09-29
- création
Date d'effet : 10 novembre 2023
Questions fréquentes sur LE BEZ
Quel est le numéro SIREN de LE BEZ ?
Le numéro SIREN de LE BEZ est 981 055 007. Le SIRET de son siège social est 981 055 007 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54981055007.
Qui dirige LE BEZ ?
LE BEZ est dirigée par Marc CHAMPEL, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BEZ ?
Le siège social de LE BEZ est situé 4295 RTE du Bez, 07590 Borne.
LE BEZ est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BEZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BEZ.
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