LE BILLARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 k€
- Effectif
- Non publié
LE BILLARD est une SCI immatriculée le 30 juillet 2004 sous le numéro SIREN 478 022 171. Son siège social est situé 230 rue du Moulin, 01170 Cessy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JULES EMERY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE BILLARD
INSEE- Dénomination
- LE BILLARD
- SIREN
- 478 022 171
- SIRET (siège)
- 478 022 171 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR95478022171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 022 171
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 juillet 2004
- Siège social
- 230 RUE DU MOULIN, 01170, CESSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BILLARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de LE BILLARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BILLARD
INSEEBODACCEMERY ET CIE
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE BILLARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01170 CESSYSiègeActif
478 022 171 00019 · ouvert le 25 juin 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE BILLARD
INPIComptes annuels de LE BILLARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BILLARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BILLARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BILLARD. Elles s'échelonnent de 2017 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre de la Proximité
Décision du 12 octobre 2023 · N° 23/01872
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 décembre 2017 · N° 16-20.763
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BILLARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : EMERY Jules François ; Associé indéfiniment responsable : EMERY Christine ; Associé indéfiniment responsable : EMERY Pascal ; Associé indéfiniment responsable : EMERY ET CIE
- création
Date d'effet : 30 juillet 2004
Questions fréquentes sur LE BILLARD
Quel est le numéro SIREN de LE BILLARD ?
Le numéro SIREN de LE BILLARD est 478 022 171. Le SIRET de son siège social est 478 022 171 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95478022171.
Qui dirige LE BILLARD ?
LE BILLARD est dirigée par JULES EMERY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BILLARD ?
Le siège social de LE BILLARD est situé 230 rue du Moulin, 01170 Cessy.
LE BILLARD est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BILLARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BILLARD.
Entreprises similaires
Même activité à Cessy