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LE BILLY

Active
Siren489 570 606Société civile03260 BILLYCréée le 14 avril 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

LE BILLY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 avril 2006, identifiée par le SIREN 489 570 606. Elle est domiciliée Lieu Dit Almandiere, 03260 Billy. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale. JEAN-PIERRE MARQUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE BILLY

Dénomination
LE BILLY
SIREN
489 570 606
SIRET (siège)
489 570 606 00017
N° TVA intracommunautaire
FR07489570606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 570 606
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
14 avril 2006
Siège social
LIEU DIT ALMANDIERE , 03260, BILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BILLY

Élevage, entraînement et pensions d'équidés

Finances de LE BILLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BILLY

JM

JEAN-PIERRE MARQUET

Gérant

En poste depuis juillet 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 juillet 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE BILLY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03260 BILLYSiègeActif

    489 570 606 00017 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 0143Z

Documents juridiques de LE BILLY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2006

  • Acte

Comptes annuels de LE BILLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BILLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BILLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BILLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BILLY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Gérant(e) : MARQUET Jean-Pierre

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 2006

Questions fréquentes sur LE BILLY

Quel est le numéro SIREN de LE BILLY ?

Le numéro SIREN de LE BILLY est 489 570 606. Le SIRET de son siège social est 489 570 606 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07489570606.

Qui dirige LE BILLY ?

LE BILLY est dirigée par JEAN-PIERRE MARQUET, gérant.

Où se situe le siège social de LE BILLY ?

Le siège social de LE BILLY est situé Lieu Dit Almandiere, 03260 Billy.

LE BILLY est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BILLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BILLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BILLY.

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