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LE BIVOUAC

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Siren448 231 548SARL25370 LES HOPITAUX-NEUFSCréée le 19 mars 2003

Documents

LE BIVOUAC est une SARL immatriculée le 19 mars 2003 sous le numéro SIREN 448 231 548. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 Rte de Lausanne, 25370 Les Hopitaux-Neufs. L'entreprise déclare le code NAF 553B comme activité principale.

Fiche d'identité de LE BIVOUAC

Dénomination
LE BIVOUAC
SIREN
448 231 548
SIRET (siège)
448 231 548 00018
N° TVA intracommunautaire
FR49448231548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 231 548
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
553B
Date de création
19 mars 2003
Siège social
46 RTE DE LAUSANNE, 25370, LES HOPITAUX-NEUFS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE BIVOUAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BIVOUAC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE BIVOUAC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25370 LES HOPITAUX-NEUFSSiègeFermé

    448 231 548 00018 · ouvert le 19 mars 2003 · NAF 553B

Documents juridiques de LE BIVOUAC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2003

  • Acte

Conformité de LE BIVOUAC

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LE BIVOUAC. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 septembre 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 21 septembre 2009 · publié le 22 octobre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 18 juin 2009 · publié le 07 mars 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BIVOUAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BIVOUAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE BIVOUAC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 septembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 18 juin 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 2003

Questions fréquentes sur LE BIVOUAC

Quel est le numéro SIREN de LE BIVOUAC ?

Le numéro SIREN de LE BIVOUAC est 448 231 548. Le SIRET de son siège social est 448 231 548 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49448231548.

Où se situe le siège social de LE BIVOUAC ?

Le siège social de LE BIVOUAC est situé 46 Rte de Lausanne, 25370 Les Hopitaux-Neufs.

LE BIVOUAC est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BIVOUAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BIVOUAC est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. LE BIVOUAC a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 21 septembre 2009 pour insuffisance d'actif.