LE BOCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
LE BOCAL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mars 2001, identifiée par le SIREN 435 097 209. Elle est domiciliée 231 rue du College, 63270 Vic-le-Comte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ANNE-MARIE DHELLIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE BOCAL
INSEE- Dénomination
- LE BOCAL
- SIREN
- 435 097 209
- SIRET (siège)
- 435 097 209 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR81435097209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 097 209
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 mars 2001
- Siège social
- 231 RUE DU COLLEGE, 63270, VIC-LE-COMTE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE BOCAL
Acquisition de tous biens immobiliers, gestion et administration de tous biens immobiliers dont la société deviendra propriétaire, emprunt de tous fonds et plus généralement toutes opérations se rattachant à l'objet social
Finances de LE BOCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BOCAL
INSEEÉtablissements de LE BOCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 63270 VIC-LE-COMTESiègeActif
435 097 209 00025 · ouvert le 09 juin 2021 · NAF 6820B
- 38200 VIENNEFermé
435 097 209 00017 · ouvert le 13 mars 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE BOCAL
INPIComptes annuels de LE BOCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BOCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BOCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOCAL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 09 octobre 2025 · N° 2025R01002
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX cab 4
Décision du 09 juillet 2025 · N° 25/80962
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 15 mai 2025 · N° 22/09437
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 04 avril 2025 · N° 25/03921
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 14 février 2025 · N° 24/55825
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 07 février 2025 · N° 24/11680
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 31 octobre 2024 · N° 24/14091
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 02 février 2024 · N° 22/09437
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BOCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BOCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Immatriculée le 2021-06-15 · Début d'activité : 2021-06-09
- création
Date d'effet : 23 mars 2001
Questions fréquentes sur LE BOCAL
Quel est le numéro SIREN de LE BOCAL ?
Le numéro SIREN de LE BOCAL est 435 097 209. Le SIRET de son siège social est 435 097 209 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81435097209.
Qui dirige LE BOCAL ?
LE BOCAL est dirigée par ANNE-MARIE DHELLIN, gérant.
Où se situe le siège social de LE BOCAL ?
Le siège social de LE BOCAL est situé 231 rue du College, 63270 Vic-le-Comte.
LE BOCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BOCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BOCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOCAL.
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