LE BOIS VERT
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 8,0 k€
LE BOIS VERT est une SARL immatriculée le 7 juillet 2005 sous le numéro SIREN 483 183 174. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 av du Bois Vert, 17450 Fouras. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par CLAUDE PASTE, gérant.
Fiche d'identité de LE BOIS VERT
INSEE- Dénomination
- LE BOIS VERT
- SIREN
- 483 183 174
- SIRET (siège)
- 483 183 174 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR61483183174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 183 174
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 07 juillet 2005
- Siège social
- 12 AV DU BOIS VERT, 17450, FOURAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BOIS VERT
Café, bar, brasserie, plats et boissons à emporter ainsi que la location de chambres d'hôtes
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Finances de LE BOIS VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BOIS VERT
INSEEÉtablissements de LE BOIS VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17450 FOURASSiègeActif
483 183 174 00018 · ouvert le 16 juillet 2005 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE BOIS VERT
INPIConformité de LE BOIS VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOIS VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOIS VERT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 02
Décision du 13 février 2024 · N° 15/03658
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 février 2023 · N° 22/02069
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BOIS VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE BOIS VERT
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle
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Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle
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Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
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- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROCHEFORT
- création
Date d'effet : 07 juillet 2005
Questions fréquentes sur LE BOIS VERT
Quel est le numéro SIREN de LE BOIS VERT ?
Le numéro SIREN de LE BOIS VERT est 483 183 174. Le SIRET de son siège social est 483 183 174 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61483183174.
Qui dirige LE BOIS VERT ?
LE BOIS VERT est dirigée par CLAUDE PASTE, gérant.
Où se situe le siège social de LE BOIS VERT ?
Le siège social de LE BOIS VERT est situé 12 av du Bois Vert, 17450 Fouras.
LE BOIS VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BOIS VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BOIS VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOIS VERT.
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