Checkers

LE BOIS VERT

Active
Siren531 738 342SCI38140 CHARNECLESCréée le 14 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
215 k€
Effectif
Non publié

LE BOIS VERT est une SCI immatriculée le 14 avril 2011 sous le numéro SIREN 531 738 342. Son siège social est situé 720 Le Bois Vert, 38140 Charnecles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832B. Elle est dirigée par FAUSTINE VERNAY, gérant.

Fiche d'identité de LE BOIS VERT

Dénomination
LE BOIS VERT
SIREN
531 738 342
SIRET (siège)
531 738 342 00017
N° TVA intracommunautaire
FR83531738342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 738 342
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
215 000 €
Code NAF / APE
6832B
Date de création
14 avril 2011
Siège social
720 LE BOIS VERT, 38140, CHARNECLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BOIS VERT

Propriété et gestion d'un patrimoine.

Finances de LE BOIS VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BOIS VERT

FV

FAUSTINE VERNAY

Gérant

DB

DANIELE BIZZINI

Associé indéfiniment responsable

CV

CEDRIC VERNAY

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

AV

Alain Arthur Felix nom d'usage : Vernay Vernay

Gérant · de avril 2011 à juillet 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE BOIS VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38140 CHARNECLESSiègeActif

    531 738 342 00017 · ouvert le 18 mars 2011 · NAF 6832B

Documents juridiques de LE BOIS VERT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2012

  • Acte

Dépôt du 24 février 2012

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de LE BOIS VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BOIS VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BOIS VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOIS VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOIS VERT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BOIS VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BOIS VERT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    VERNAY Faustine Lauriane nom d'usage : JOSSE devient gérant. VERNAY Alain Arthur Felix nom d'usage : VERNAY n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-03-18

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 2011

Questions fréquentes sur LE BOIS VERT

Quel est le numéro SIREN de LE BOIS VERT ?

Le numéro SIREN de LE BOIS VERT est 531 738 342. Le SIRET de son siège social est 531 738 342 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83531738342.

Qui dirige LE BOIS VERT ?

LE BOIS VERT est dirigée par FAUSTINE VERNAY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BOIS VERT ?

Le siège social de LE BOIS VERT est situé 720 Le Bois Vert, 38140 Charnecles.

LE BOIS VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BOIS VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BOIS VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOIS VERT.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises avec le code NAF 6832B

Entreprises à Charnecles

Toutes les entreprises à Charnecles