LE BORGNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 35,7 k€
- Effectif
- Non publié
LE BORGNE est une SARL immatriculée le 15 septembre 1994 sous le numéro SIREN 397 565 599. Elle est domiciliée Lescao Pouldreuzic, 29710 Pouldreuzic. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z. Elle est dirigée par REGIS LE BORGNE, gérant.
Fiche d'identité de LE BORGNE
INSEE- Dénomination
- LE BORGNE
- SIREN
- 397 565 599
- SIRET (siège)
- 397 565 599 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR38397565599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 565 599
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 35 673,07 €
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 15 septembre 1994
- Siège social
- LESCAO POULDREUZIC, 29710, POULDREUZIC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BORGNE
L'EXPLOITATION D'UNE ENTREPRISE DE TRAVAUX AGRICOLES ET ACCESSOIREMENT TRAVAUX PUBLICS
Finances de LE BORGNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BORGNE
INSEEÉtablissements de LE BORGNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29710 POULDREUZICSiègeActif
397 565 599 00016 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 0161Z
Documents juridiques de LE BORGNE
INPIComptes annuels de LE BORGNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BORGNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BORGNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BORGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
71 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BORGNE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 20 août 2026 · N° 26/00033
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 29 juillet 2026 · N° 22/01221
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/00892
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/01155
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/00729
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/00519
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/03470
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 25 juin 2026 · N° 2023007384
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026001559
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026002690
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 22 juin 2026 · N° 26/00181
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 19 juin 2026 · N° 25/12826
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 18 juin 2026 · N° 2024009165
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jUGE RAPPORTEUR
Décision du 18 juin 2026 · N° 2025010803
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 11 juin 2026 · N° 2020003706
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 11 juin 2026 · N° 23/02489
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/01207
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/04914
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 28 mai 2026 · N° 2025006489
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 28 mai 2026 · N° 23/01037
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BORGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BORGNE
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de quimper
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de quimper
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de quimper
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de quimper
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de quimper
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de quimper
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- création
Date d'effet : 15 septembre 1994
Marchés publics de LE BORGNE
data.gouv.fr6 marchés publics ont été notifiés à LE BORGNE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2023.
Le présent marché a pour objet lentretien des dépendances vertes du domaine public routier de la Communauté de Communes du Haut Pays Bigouden - RELANCE APRES DECLARATION SANS SUITE -…
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT PAYS BIGOUDEN · notifié le 15 mai 2023 · 1 an
Montant non publiéTravauxLe présent marché a pour objet lentretien des dépendances vertes du domaine public routier de la Communauté de Communes du Haut Pays Bigouden - RELANCE APRES DECLARATION SANS SUITE -…
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT PAYS BIGOUDEN · notifié le 15 mai 2023 · 1 an
Montant non publiéTravauxLe présent marché a pour objet lentretien des dépendances vertes du domaine public routier de la Communauté de Communes du Haut Pays Bigouden - RELANCE APRES DECLARATION SANS SUITE -…
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT PAYS BIGOUDEN · notifié le 15 mai 2023 · 1 an
Montant non publiéTravauxPrestations de fauchage et d’élagage des dépendances vertes des voies communautaires sur le territoire du Haut Pays Bigouden - Fauchage/débroussaillage des herbes à Tréogat
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT PAYS BIGOUDEN · notifié le 22 mars 2021 · 2 ans · 41 offres reçues
Montant non publiéTravauxPrestations de fauchage et d’élagage des dépendances vertes des voies communautaires sur le territoire du Haut Pays Bigouden - Fauchage/débroussaillage des herbes à Pouldreuzic
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT PAYS BIGOUDEN · notifié le 22 mars 2021 · 2 ans · 41 offres reçues
Montant non publiéTravauxPrestations de fauchage et d’élagage des dépendances vertes des voies communautaires sur le territoire du Haut Pays Bigouden - Fauchage/débroussaillage des herbes à Plovan
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT PAYS BIGOUDEN · notifié le 22 mars 2021 · 2 ans · 41 offres reçues
Montant non publiéTravaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur LE BORGNE
Quel est le numéro SIREN de LE BORGNE ?
Le numéro SIREN de LE BORGNE est 397 565 599. Le SIRET de son siège social est 397 565 599 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38397565599.
Qui dirige LE BORGNE ?
LE BORGNE est dirigée par REGIS LE BORGNE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BORGNE ?
Le siège social de LE BORGNE est situé Lescao Pouldreuzic, 29710 Pouldreuzic.
LE BORGNE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BORGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BORGNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BORGNE.
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