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LE BOSC

Active
Siren497 907 352SCI41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTORCréée le 14 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

LE BOSC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mai 2007, identifiée par le SIREN 497 907 352. Elle est domiciliée 24 Rte Nationale, 41260 La Chaussee-Saint-Victor. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANE AUGUSTIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE BOSC

Dénomination
LE BOSC
SIREN
497 907 352
SIRET (siège)
497 907 352 00023
N° TVA intracommunautaire
FR56497907352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 907 352
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 mai 2007
Siège social
24 RTE NATIONALE, 41260, LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE BOSC

Propriété, administration et exploitation par bail ou autrement des biens immobiliers sis 29 et 31 boulevard de Rocheplatte 45000 Orléans

Finances de LE BOSC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BOSC

SA

STEPHANE AUGUSTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 mai 2007) · 19 ans

MA

MICHEL AUGUSTIN

Autre

Depuis la création (14 mai 2007) · 19 ans

TS

THERESE SWIERCZYNSKI

Autre

Depuis la création (14 mai 2007) · 19 ans

Établissements de LE BOSC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTORSiègeActif

    497 907 352 00023 · ouvert le 24 mai 2007 · NAF 6820B

  • 41000 BLOISFermé

    497 907 352 00015 · ouvert le 24 mai 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BOSC

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de LE BOSC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BOSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BOSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOSC. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BOSC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2007

Questions fréquentes sur LE BOSC

Quel est le numéro SIREN de LE BOSC ?

Le numéro SIREN de LE BOSC est 497 907 352. Le SIRET de son siège social est 497 907 352 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56497907352.

Qui dirige LE BOSC ?

LE BOSC est dirigée par STEPHANE AUGUSTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BOSC ?

Le siège social de LE BOSC est situé 24 Rte Nationale, 41260 La Chaussee-Saint-Victor.

LE BOSC est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BOSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOSC.

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