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LE BOSCUS

Active
Siren478 507 999SCI12850 ONET-LE-CHATEAUCréée le 27 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LE BOSCUS est une SCI immatriculée le 27 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 507 999. Elle est domiciliée Rte de la Roque Lieu Dit le Boscus, 12850 Onet-le-Chateau. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par LAURENT POUJOULY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE BOSCUS

Dénomination
LE BOSCUS
SIREN
478 507 999
SIRET (siège)
478 507 999 00017
N° TVA intracommunautaire
FR57478507999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 507 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 septembre 2004
Siège social
RTE DE LA ROQUE LIEU DIT LE BOSCUS, 12850, ONET-LE-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BOSCUS

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers

Finances de LE BOSCUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BOSCUS

LP

LAURENT POUJOULY

Gérant

Depuis la création (27 septembre 2004) · 22 ans

Établissements de LE BOSCUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12850 ONET-LE-CHATEAUSiègeActif

    478 507 999 00017 · ouvert le 21 août 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BOSCUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de LE BOSCUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BOSCUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BOSCUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOSCUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BOSCUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BOSCUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BOSCUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2004

Questions fréquentes sur LE BOSCUS

Quel est le numéro SIREN de LE BOSCUS ?

Le numéro SIREN de LE BOSCUS est 478 507 999. Le SIRET de son siège social est 478 507 999 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57478507999.

Qui dirige LE BOSCUS ?

LE BOSCUS est dirigée par LAURENT POUJOULY, gérant.

Où se situe le siège social de LE BOSCUS ?

Le siège social de LE BOSCUS est situé Rte de la Roque Lieu Dit le Boscus, 12850 Onet-le-Chateau.

LE BOSCUS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BOSCUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BOSCUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOSCUS.

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