LE BOSQUET
Active6832A · Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- Capital social
- 9,0 k€
LE BOSQUET est une société civile immatriculée le 4 janvier 2000 sous le numéro SIREN 326 994 332. Son siège social est situé 626 CHE DES AIGUES LIEUDIT LA COLLANGE lieu-dit la Collange, 63520 Saint-Jean-des-Ollieres. Elle exerce une activité de administration d'immeubles et autres biens immobiliers (code NAF 6832A). Elle est dirigée par LUCILLE DE SAINT JEAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE BOSQUET
INSEE- Dénomination
- LE BOSQUET
- SIREN
- 326 994 332
- SIRET (siège)
- 326 994 332 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR86326994332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 994 332
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 9 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 janvier 2000
- Siège social
- 626 CHE DES AIGUES LIEUDIT LA COLLANGE lieu-dit la Collange, 63520, SAINT-JEAN-DES-OLLIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BOSQUET
La détention et gestion d'un ensemble immobilier sis à saint-jean-des-Ollieres (63520), 626 Chemin des Aigues, Lieu-dit La Collange, en vue de son attribution en jouissance au profit des associés et tous tiers, la mise à disposition de ses biens au profit de ses associés, à titre gratuit ou onéreux ; la location, l'administration et l'exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
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Finances de LE BOSQUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BOSQUET
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 décembre 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 décembre 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 décembre 2023
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 décembre 2023
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 décembre 2023
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 décembre 2023
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 décembre 2023
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 décembre 2023
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 décembre 2023
Anciens dirigeants (7)
Hélè Françoise, Marie CHEVALLIER
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à décembre 2023
Dominique, Marie, Andréa CARTELLIER
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à décembre 2023
Jean, Maurice, Francis CARTELLIER
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à décembre 2023
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à décembre 2023
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à décembre 2023
Gaëtan, Balthazar, Joseph PARSEIHIAN
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à décembre 2023
Olga, Pauline, Morgane PARSEIHIAN
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à décembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE BOSQUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63520 SAINT-JEAN-DES-OLLIERESSiègeActif
326 994 332 00012 · ouvert le 25 février 1983 · NAF 6832A
Documents juridiques de LE BOSQUET
INPIConformité de LE BOSQUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, j.A.F
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/01669
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Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 19 mai 2026 · N° 24/03132
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/04237
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Décision du 20 novembre 2025 · N° 25-14.382
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Tribunal judiciaire, référé
Décision du 12 novembre 2025 · N° 25/00534
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Décision du 13 février 2025 · N° 24/00987
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 27 janvier 2025 · N° 24/01474
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Cour d'appel, référés
Décision du 03 septembre 2024 · N° 24/00056
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Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 27 août 2024 · N° 24/00987
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Décision du 27 août 2024 · N° 24/00040
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Décision du 29 juin 2023 · N° 22/00354
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Décision du 11 mai 2000 · N° 99-70.018
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Décision du 16 juin 1998 · N° 96-40.389
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 décembre 1996 · N° 93-45.712
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 novembre 1996 · N° 94-45.564
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE BOSQUET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE SAINT JEAN Lucille, Marie, Muriel, Suzanne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUPONT Quentin, Yves, Marcel ; Associé indéfiniment responsable : PETITJEAN Lucile ; Associé indéfiniment responsable : ROUSSELLE Max, Antonin, Victor ; Associé indéfiniment responsable : PLUVY Guillaume ; Associé indéfiniment responsable : MULLIEZ Manon, Marie, Gabrielle ; Associé indéfiniment responsable : MONTALVO Sébastien ; Associé indéfiniment responsable : LOHIER Damien, Philippe, Nicolas ; Associé indéfiniment responsable : CHATEAU Valentin, Emmanuel, Christophe
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHEVALLIER Hélène, Françoise, Marie ; Associé indéfiniment responsable : CARTELLIER Dominique, Marie, Andréa ; Associé indéfiniment responsable : CARTELLIER Jean, Maurice, Francis ; Associé indéfiniment responsable : CARRET Marie-Anne, Thérèse ; Associé indéfiniment responsable : PARSEIHIAN Raphaël, Adrien ; Associé indéfiniment responsable : PARSEIHIAN Gaëtan, Balthazar, Joseph ; Associé indéfiniment responsable : PARSEIHIAN Olga, Pauline, Morgane
- création
Date d'effet : 04 janvier 2000
Questions fréquentes sur LE BOSQUET
Quel est le numéro SIREN de LE BOSQUET ?
Le numéro SIREN de LE BOSQUET est 326 994 332. Le SIRET de son siège social est 326 994 332 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86326994332.
Qui dirige LE BOSQUET ?
LE BOSQUET est dirigée par LUCILLE DE SAINT JEAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BOSQUET ?
Le siège social de LE BOSQUET est situé 626 CHE DES AIGUES LIEUDIT LA COLLANGE lieu-dit la Collange, 63520 Saint-Jean-des-Ollieres.
LE BOSQUET est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BOSQUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOSQUET.
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Entreprises administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6832A
Entreprises à Saint-Jean-des-Ollieres
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