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LE BOSQUET

Active
Siren478 332 729SCI34400 LUNEL-VIELCréée le 24 août 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 478 332 729, LE BOSQUET est une SCI créée le 24 août 2004. Elle est domiciliée 102 rue de l'Egalite, 34400 Lunel-Viel. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ALAIN FRANQUEBALME exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE BOSQUET

Dénomination
LE BOSQUET
SIREN
478 332 729
SIRET (siège)
478 332 729 00019
N° TVA intracommunautaire
FR84478332729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 332 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 août 2004
Siège social
102 RUE DE L'EGALITE, 34400, LUNEL-VIEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BOSQUET

ACQUISITION D'UN IMMEUBLE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATIONPAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DUDIT IMMEUBLE

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Finances de LE BOSQUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BOSQUET

AF

ALAIN FRANQUEBALME

Gérant

Depuis la création (24 août 2004) · 22 ans

MF

MARTINE FRANQUEBALME

Gérant

Depuis la création (24 août 2004) · 22 ans

Établissements de LE BOSQUET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34400 LUNEL-VIELSiègeActif

    478 332 729 00019 · ouvert le 20 juillet 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BOSQUET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 24 août 2004

  • Acte

Conformité de LE BOSQUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE BOSQUET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 août 2004

Questions fréquentes sur LE BOSQUET

Quel est le numéro SIREN de LE BOSQUET ?

Le numéro SIREN de LE BOSQUET est 478 332 729. Le SIRET de son siège social est 478 332 729 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84478332729.

Qui dirige LE BOSQUET ?

LE BOSQUET est dirigée par ALAIN FRANQUEBALME, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BOSQUET ?

Le siège social de LE BOSQUET est situé 102 rue de l'Egalite, 34400 Lunel-Viel.

LE BOSQUET est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BOSQUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOSQUET.