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LE BOSQUET

Active
Siren533 840 062SCI76130 MONT-SAINT-AIGNANCréée le 19 août 2011

6831Z · Agences immobilières

Documents
Capital social
1,0 k€

LE BOSQUET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 août 2011, identifiée par le SIREN 533 840 062. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Parc de Cerisy, 76130 Mont-Saint-Aignan. Son activité principale est agences immobilières (code NAF 6831Z). BOUABDALLAH MESSEBEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE BOSQUET

Dénomination
LE BOSQUET
SIREN
533 840 062
SIRET (siège)
533 840 062 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49533840062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 840 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
19 août 2011
Siège social
15 PARC DE CERISY, 76130, MONT-SAINT-AIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BOSQUET

Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers à usage industriel, commercial, professionnel, agricole, artisanal ou d'habitation. Toutes opérations financières.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE BOSQUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BOSQUET

BM

BOUABDALLAH MESSEBEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 août 2011) · 15 ans

ET

ESTELLE THUNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 août 2011) · 15 ans

Établissements de LE BOSQUET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76130 MONT-SAINT-AIGNANSiègeActif

    533 840 062 00012 · ouvert le 06 juin 2011 · NAF 6831Z

Documents juridiques de LE BOSQUET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2011

  • Acte

Conformité de LE BOSQUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE BOSQUET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-19 · Début d'activité : 2011-06-06

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2011

Questions fréquentes sur LE BOSQUET

Quel est le numéro SIREN de LE BOSQUET ?

Le numéro SIREN de LE BOSQUET est 533 840 062. Le SIRET de son siège social est 533 840 062 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49533840062.

Qui dirige LE BOSQUET ?

LE BOSQUET est dirigée par BOUABDALLAH MESSEBEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BOSQUET ?

Le siège social de LE BOSQUET est situé 15 Parc de Cerisy, 76130 Mont-Saint-Aignan.

LE BOSQUET est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BOSQUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOSQUET.