LE BOSQUET
Active6831Z · Agences immobilières
- Capital social
- 1,0 k€
LE BOSQUET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 août 2011, identifiée par le SIREN 533 840 062. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Parc de Cerisy, 76130 Mont-Saint-Aignan. Son activité principale est agences immobilières (code NAF 6831Z). BOUABDALLAH MESSEBEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE BOSQUET
INSEE- Dénomination
- LE BOSQUET
- SIREN
- 533 840 062
- SIRET (siège)
- 533 840 062 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR49533840062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 840 062
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 19 août 2011
- Siège social
- 15 PARC DE CERISY, 76130, MONT-SAINT-AIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BOSQUET
Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers à usage industriel, commercial, professionnel, agricole, artisanal ou d'habitation. Toutes opérations financières.
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Finances de LE BOSQUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BOSQUET
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 août 2011) · 15 ans
Établissements de LE BOSQUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76130 MONT-SAINT-AIGNANSiègeActif
533 840 062 00012 · ouvert le 06 juin 2011 · NAF 6831Z
Documents juridiques de LE BOSQUET
INPIConformité de LE BOSQUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 juin 1998 · N° 96-40.389
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 décembre 1996 · N° 93-45.712
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 novembre 1996 · N° 94-45.564
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE BOSQUET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-19 · Début d'activité : 2011-06-06
- création
Date d'effet : 19 août 2011
Questions fréquentes sur LE BOSQUET
Quel est le numéro SIREN de LE BOSQUET ?
Le numéro SIREN de LE BOSQUET est 533 840 062. Le SIRET de son siège social est 533 840 062 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49533840062.
Qui dirige LE BOSQUET ?
LE BOSQUET est dirigée par BOUABDALLAH MESSEBEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BOSQUET ?
Le siège social de LE BOSQUET est situé 15 Parc de Cerisy, 76130 Mont-Saint-Aignan.
LE BOSQUET est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BOSQUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOSQUET.
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