LE BOUCHON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
LE BOUCHON est une SARL immatriculée le 27 mai 1993 sous le numéro SIREN 391 434 172. Elle est domiciliée 24 Pl 24 Pl. Champollion, 46000 Cahors. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A. JACQUES DOUELLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE BOUCHON
INSEE- Dénomination
- LE BOUCHON
- SIREN
- 391 434 172
- SIRET (siège)
- 391 434 172 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR61391434172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 434 172
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 27 mai 1993
- Siège social
- 24 PL 24 PL. CHAMPOLLION, 46000, CAHORS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de LE BOUCHON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BOUCHON
INSEEÉtablissements de LE BOUCHON
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 46000 CAHORSSiègeFermé
391 434 172 00022 · ouvert le 23 août 1993 · NAF 553A
- 46000 CAHORSFermé
391 434 172 00014 · ouvert le 27 mai 1993 · NAF 000Z
Documents juridiques de LE BOUCHON
INPIComptes annuels de LE BOUCHON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BOUCHON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BOUCHON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOUCHON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOUCHON. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/00853
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 26 janvier 2026 · N° 25/03137
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 14 janvier 2026 · N° 2025R02154
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civils
Décision du 12 janvier 2026 · N° 25/00138
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 29 juillet 2025 · N° 25/00717
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 07 mai 2025 · N° 22/02088
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 19 septembre 2024 · N° 22/10163
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 mai 2023 · N° 22/03220
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 21 décembre 2022 · N° 21/00240
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 06 juillet 2022 · N° 21/07264
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 juin 2022 · N° 20/00657
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 septembre 2019 · N° 17-16.073
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 2018 · N° 17-15.528
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 03 juillet 2015 · N° 13/10759
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BOUCHON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BOUCHON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mai 1993
Questions fréquentes sur LE BOUCHON
Quel est le numéro SIREN de LE BOUCHON ?
Le numéro SIREN de LE BOUCHON est 391 434 172. Le SIRET de son siège social est 391 434 172 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61391434172.
Qui dirige LE BOUCHON ?
LE BOUCHON est dirigée par JACQUES DOUELLE, gérant.
Où se situe le siège social de LE BOUCHON ?
Le siège social de LE BOUCHON est situé 24 Pl 24 Pl. Champollion, 46000 Cahors.
LE BOUCHON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BOUCHON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BOUCHON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOUCHON.
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