LE BOUGNAT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
LE BOUGNAT est une SCI immatriculée le 17 juin 2021 sous le numéro SIREN 900 531 732. Elle est domiciliée 39 bd General de Gaulle, 03300 Cusset. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SYLVIE POULANGE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE BOUGNAT
INSEE- Dénomination
- LE BOUGNAT
- SIREN
- 900 531 732
- SIRET (siège)
- 900 531 732 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR96900531732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 531 732
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 juin 2021
- Siège social
- 39 BD GENERAL DE GAULLE, 03300, CUSSET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BOUGNAT
L'acquisition en futur achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens ou droits immobiliers en question.
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Finances de LE BOUGNAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BOUGNAT
INSEEÉtablissements de LE BOUGNAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03300 CUSSETSiègeActif
900 531 732 00015 · ouvert le 29 avril 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE BOUGNAT
INPIConformité de LE BOUGNAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOUGNAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE BOUGNAT. Elle date de 2010. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 15 septembre 2010 · N° 08/09939
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BOUGNAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE BOUGNAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-06-17 · Début d'activité : 2021-04-29
- création
Date d'effet : 17 juin 2021
Questions fréquentes sur LE BOUGNAT
Quel est le numéro SIREN de LE BOUGNAT ?
Le numéro SIREN de LE BOUGNAT est 900 531 732. Le SIRET de son siège social est 900 531 732 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96900531732.
Qui dirige LE BOUGNAT ?
LE BOUGNAT est dirigée par SYLVIE POULANGE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BOUGNAT ?
Le siège social de LE BOUGNAT est situé 39 bd General de Gaulle, 03300 Cusset.
LE BOUGNAT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BOUGNAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BOUGNAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOUGNAT.
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