LE BOURBASQUET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 145 k€
- Effectif
- Non publié
LE BOURBASQUET est une société civile immatriculée le 12 mars 1986 sous le numéro SIREN 334 961 067. Elle est domiciliée Keroue, 56250 Elven. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. Elle est dirigée par MARTINE JOUBIN, gérant.
Fiche d'identité de LE BOURBASQUET
INSEE- Dénomination
- LE BOURBASQUET
- SIREN
- 334 961 067
- SIRET (siège)
- 334 961 067 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR73334961067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 961 067
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 144 521,67 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 12 mars 1986
- Siège social
- KEROUE , 56250, ELVEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BOURBASQUET
Exploitation agricole
Finances de LE BOURBASQUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BOURBASQUET
INSEEÉtablissements de LE BOURBASQUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56250 ELVENSiègeActif
334 961 067 00017 · ouvert le 01 février 1986 · NAF 0141Z
Documents juridiques de LE BOURBASQUET
INPIComptes annuels de LE BOURBASQUET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BOURBASQUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BOURBASQUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOURBASQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE BOURBASQUET. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 décembre 1997 · N° 97-60.723
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BOURBASQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BOURBASQUET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- création
Date d'effet : 12 mars 1986
Questions fréquentes sur LE BOURBASQUET
Quel est le numéro SIREN de LE BOURBASQUET ?
Le numéro SIREN de LE BOURBASQUET est 334 961 067. Le SIRET de son siège social est 334 961 067 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73334961067.
Qui dirige LE BOURBASQUET ?
LE BOURBASQUET est dirigée par MARTINE JOUBIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BOURBASQUET ?
Le siège social de LE BOURBASQUET est situé Keroue, 56250 Elven.
LE BOURBASQUET est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BOURBASQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BOURBASQUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOURBASQUET.
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