LE BOURGEOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 993 001 833, LE BOURGEOIS est une SAS créée le 28 octobre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE du Général de Gaulle, 60180 Nogent-sur-Oise. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale. Sange Marjan KAKIKHIL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE BOURGEOIS
INSEE- Dénomination
- LE BOURGEOIS
- SIREN
- 993 001 833
- SIRET (siège)
- 993 001 833 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR02993001833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 001 833
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 28 octobre 2025
- Siège social
- 1 RUE du Général de Gaulle, 60180, Nogent-sur-Oise
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BOURGEOIS
Salon de thé, vente de boissons alcoolisés et non alcoolisés, bar à narguilé, snack sur place et à emporter
Finances de LE BOURGEOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BOURGEOIS
INSEEÉtablissements de LE BOURGEOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60180 Nogent-sur-OiseSiègeActif
993 001 833 00017 · ouvert le 16 octobre 2025 · NAF 5610C
Documents juridiques de LE BOURGEOIS
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE BOURGEOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BOURGEOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BOURGEOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOURGEOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOURGEOIS. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 septembre 2026 · N° 26/01470
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00751
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cIVIL
Décision du 06 mai 2026 · N° 23/01251
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 06 mai 2026 · N° 23/03784
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 2
Décision du 01 avril 2026 · N° 24/02065
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 03 février 2026 · N° 24/00438
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pôle JCP
Décision du 24 novembre 2025 · N° 25/03856
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 27 juin 2025 · N° 23/01855
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 23 mai 2025 · N° 24/56947
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 15 mai 2025 · N° 23/02661
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 03 avril 2025 · N° 23/02336
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 22 décembre 2023 · N° 22/03185
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 27 octobre 2023 · N° 22/02766
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 06 octobre 2023 · N° 21/04729
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 30 juin 2023 · N° 22/01117
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 23 juin 2023 · N° 19/03391
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, assemblée plénière
Décision du 16 février 2018 · N° 16-14.292
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 28 octobre 2009 · N° 07/20607
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 1
Décision du 15 octobre 2009 · N° 09/10091
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BOURGEOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BOURGEOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-28 · Début d'activité : 2025-10-16
- création
Date d'effet : 28 octobre 2025
Questions fréquentes sur LE BOURGEOIS
Quel est le numéro SIREN de LE BOURGEOIS ?
Le numéro SIREN de LE BOURGEOIS est 993 001 833. Le SIRET de son siège social est 993 001 833 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02993001833.
Qui dirige LE BOURGEOIS ?
LE BOURGEOIS est dirigée par Sange Marjan KAKIKHIL, président de sas.
Où se situe le siège social de LE BOURGEOIS ?
Le siège social de LE BOURGEOIS est situé 1 RUE du Général de Gaulle, 60180 Nogent-sur-Oise.
LE BOURGEOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BOURGEOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BOURGEOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOURGEOIS.
Entreprises similaires
Même activité à Nogent-sur-Oise
- SODEF60180 Nogent sur OiseCA 157 k€
- J2 EVOLUTION60180 Nogent-sur-Oise
- AMSY60180 Nogent-sur-OiseCA 35,8 k€
- DM & E60180 Nogent-sur-OiseCA 167 k€
- 60 SERVICES ECO60180 Nogent-sur-Oise
- PLANET ZHANG60180 Nogent-sur-Oise
- SYED FOODS60180 Nogent-sur-OiseCA 51,9 k€
- MED60180 Nogent-sur-Oise
- LA DETENTE60180 Nogent-sur-Oise
- MAI TRUCK60180 Nogent-sur-Oise
