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LE BOURGEOIS JACQUES

Active
Siren488 943 176Entrepreneur individuel50420 DOMJEANCréée le 27 février 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE BOURGEOIS JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 février 2006 sous le numéro SIREN 488 943 176. Elle est domiciliée 1 Rte de Jacre, 50420 Domjean. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de LE BOURGEOIS JACQUES

Dénomination
LE BOURGEOIS JACQUES
SIREN
488 943 176
SIRET (siège)
488 943 176 00021
N° TVA intracommunautaire
FR02488943176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 943 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
27 février 2006
Siège social
1 RTE DE JACRE, 50420, DOMJEAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BOURGEOIS JACQUES

vente en non sédentaire de tous produits non alimentaires non réglementés et de tous produits alimentaires non réglementés

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Finances de LE BOURGEOIS JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BOURGEOIS JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE BOURGEOIS JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50420 DOMJEANSiègeActif

    488 943 176 00021 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 4789Z

Documents juridiques de LE BOURGEOIS JACQUES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2021

  • Acte

Comptes annuels de LE BOURGEOIS JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BOURGEOIS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BOURGEOIS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOURGEOIS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE BOURGEOIS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BOURGEOIS JACQUES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-07-02 · Début d'activité : 2021-07-01

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2006

Questions fréquentes sur LE BOURGEOIS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de LE BOURGEOIS JACQUES ?

Le numéro SIREN de LE BOURGEOIS JACQUES est 488 943 176. Le SIRET de son siège social est 488 943 176 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02488943176.

Où se situe le siège social de LE BOURGEOIS JACQUES ?

Le siège social de LE BOURGEOIS JACQUES est situé 1 Rte de Jacre, 50420 Domjean.

LE BOURGEOIS JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BOURGEOIS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BOURGEOIS JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOURGEOIS JACQUES.

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