LE BOURGUET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 997 073, LE BOURGUET est une SAS créée le 13 décembre 2001. Elle est domiciliée 7 Pl du Bourguet, 04300 Forcalquier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z. La direction est assurée par OLIVIER DE ROCHE en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LE BOURGUET
INSEE- Dénomination
- LE BOURGUET
- SIREN
- 439 997 073
- SIRET (siège)
- 439 997 073 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR02439997073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 997 073
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 13 décembre 2001
- Siège social
- 7 PL DU BOURGUET, 04300, FORCALQUIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BOURGUET
Café, débit de boissons salon de thé snack restauration pizzéria crêperie
Finances de LE BOURGUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BOURGUET
INSEEÉtablissements de LE BOURGUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04300 FORCALQUIERSiègeActif
439 997 073 00010 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE BOURGUET
INPIComptes annuels de LE BOURGUET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BOURGUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BOURGUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOURGUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOURGUET. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, référés du PP
Décision du 07 août 2025 · N° 25/00075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section C
Décision du 12 juin 2025 · N° 25/00302
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 21 septembre 2023 · N° 16/04679
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BOURGUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BOURGUET
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de manosque
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de manosque
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Greffe du Tribunal de Commerce de manosque
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Greffe du Tribunal de Commerce de manosque
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
- création
Date d'effet : 13 décembre 2001
Marques déposées par LE BOURGUET
INPILE BOURGUET est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLE BOURGUET
N° 3513047 · Déposée le 10 juillet 2007 · Marque verbale
Classe 43 · expirée le 10 juillet 2017
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LE BOURGUET
Quel est le numéro SIREN de LE BOURGUET ?
Le numéro SIREN de LE BOURGUET est 439 997 073. Le SIRET de son siège social est 439 997 073 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02439997073.
Qui dirige LE BOURGUET ?
LE BOURGUET est dirigée par OLIVIER DE ROCHE, président de sas.
Où se situe le siège social de LE BOURGUET ?
Le siège social de LE BOURGUET est situé 7 Pl du Bourguet, 04300 Forcalquier.
LE BOURGUET est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BOURGUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BOURGUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOURGUET.
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