LE BOURGUIGNON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
LE BOURGUIGNON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juin 1985, identifiée par le SIREN 332 847 482. Son siège social est situé Pulteau, 85390 Bazoges-en-Pareds. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par KEVIN BRIFFAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE BOURGUIGNON
INSEE- Dénomination
- LE BOURGUIGNON
- SIREN
- 332 847 482
- SIRET (siège)
- 332 847 482 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR14332847482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 847 482
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 26 juin 1985
- Siège social
- Pulteau, 85390, Bazoges-en-Pareds
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LE BOURGUIGNON
exploitation agricole
Finances de LE BOURGUIGNON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BOURGUIGNON
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2022
Anciens dirigeants (1)
Associé indéfiniment responsable · jusqu'à juillet 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE BOURGUIGNON
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 85390 Bazoges-en-ParedsSiègeActif
332 847 482 00038 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0111Z
- 85410 RIVES-DU-FOUGERAISFermé
332 847 482 00012 · ouvert le 14 février 1985 · NAF 012A
- 85390 BAZOGES-EN-PAREDSFermé
332 847 482 00020 · ouvert le 14 février 1985 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LE BOURGUIGNON
INPIComptes annuels de LE BOURGUIGNON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BOURGUIGNON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BOURGUIGNON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOURGUIGNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOURGUIGNON. Elles s'échelonnent de 2002 à 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 08 septembre 2004 · N° 04-81.281
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 janvier 2002 · N° 99-14.445
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BOURGUIGNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BOURGUIGNON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
modification du Gérant Briffaud, Kévin Nicolas Johann ; Associé indéfiniment responsable partant : Peltier, Alain Michel René
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Briffaud, Kévin Nicolas Johann ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Peltier, Alain Michel René
- création
Date d'effet : 26 juin 1985
Questions fréquentes sur LE BOURGUIGNON
Quel est le numéro SIREN de LE BOURGUIGNON ?
Le numéro SIREN de LE BOURGUIGNON est 332 847 482. Le SIRET de son siège social est 332 847 482 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14332847482.
Qui dirige LE BOURGUIGNON ?
LE BOURGUIGNON est dirigée par KEVIN BRIFFAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de LE BOURGUIGNON ?
Le siège social de LE BOURGUIGNON est situé Pulteau, 85390 Bazoges-en-Pareds.
LE BOURGUIGNON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BOURGUIGNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BOURGUIGNON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOURGUIGNON.
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