LE BOURGUIGNON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE BOURGUIGNON est une 6540 immatriculée le 12 juillet 2024 sous le numéro SIREN 930 837 745. Elle est domiciliée 209 le pressoir bourguignon, 44330 Vallet. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DOMINIQUE FOUCHER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE BOURGUIGNON
INSEE- Dénomination
- LE BOURGUIGNON
- SIREN
- 930 837 745
- SIRET (siège)
- 930 837 745 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR35930837745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 930 837 745
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 juillet 2024
- Siège social
- 209 le pressoir bourguignon, 44330, Vallet
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BOURGUIGNON
l'acquisition, la construction et la propriété de tous biens immobiliers, à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel
Finances de LE BOURGUIGNON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BOURGUIGNON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 juillet 2024) · 2 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 juillet 2024) · 2 ans
LB
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 juillet 2024) · 2 ans
Établissements de LE BOURGUIGNON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44330 ValletSiègeActif
930 837 745 00015 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE BOURGUIGNON
INPIComptes annuels de LE BOURGUIGNON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BOURGUIGNON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BOURGUIGNON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOURGUIGNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOURGUIGNON. Elles s'échelonnent de 2002 à 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 08 septembre 2004 · N° 04-81.281
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 janvier 2002 · N° 99-14.445
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BOURGUIGNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BOURGUIGNON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-07-12 · Début d'activité : 2024-07-01
- création
Date d'effet : 12 juillet 2024
Questions fréquentes sur LE BOURGUIGNON
Quel est le numéro SIREN de LE BOURGUIGNON ?
Le numéro SIREN de LE BOURGUIGNON est 930 837 745. Le SIRET de son siège social est 930 837 745 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35930837745.
Qui dirige LE BOURGUIGNON ?
LE BOURGUIGNON est dirigée par DOMINIQUE FOUCHER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BOURGUIGNON ?
Le siège social de LE BOURGUIGNON est situé 209 le pressoir bourguignon, 44330 Vallet.
LE BOURGUIGNON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BOURGUIGNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BOURGUIGNON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOURGUIGNON.
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