LE BOURNAULT YVES
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 409 679 370, LE BOURNAULT YVES est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourgnaud, 16500 Saint-Maurice-des-Lions. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de LE BOURNAULT YVES
INSEE- Dénomination
- LE BOURNAULT YVES
- SIREN
- 409 679 370
- SIRET (siège)
- 409 679 370 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR10409679370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 679 370
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- LE BOURGNAUD, 16500, SAINT-MAURICE-DES-LIONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BOURNAULT YVES
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Établissements de LE BOURNAULT YVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 16500 SAINT-MAURICE-DES-LIONSSiègeFermé
409 679 370 00018 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 013Z
Conformité de LE BOURNAULT YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOURNAULT YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE BOURNAULT YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE BOURNAULT YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur LE BOURNAULT YVES
Quel est le numéro SIREN de LE BOURNAULT YVES ?
Le numéro SIREN de LE BOURNAULT YVES est 409 679 370. Le SIRET de son siège social est 409 679 370 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10409679370.
Où se situe le siège social de LE BOURNAULT YVES ?
Le siège social de LE BOURNAULT YVES est situé Le Bourgnaud, 16500 Saint-Maurice-des-Lions.
LE BOURNAULT YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BOURNAULT YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BOURNAULT YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOURNAULT YVES.
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