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LE BOURNEAU

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Siren440 580 843SARL74350 CRUSEILLESCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE BOURNEAU est une SARL immatriculée le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 580 843. Son siège social est situé 21 Pl Eglise, 74350 Cruseilles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de LE BOURNEAU

Dénomination
LE BOURNEAU
SIREN
440 580 843
SIRET (siège)
440 580 843 00017
N° TVA intracommunautaire
FR74440580843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 580 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
21 PL EGLISE, 74350, CRUSEILLES
Établissements
2
Statut
Active

Finances de LE BOURNEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BOURNEAU

Anciens dirigeants (1)

MS

Marinette Georgette né BINVIGNAT. Gérant : SCARAMUCCI Christian Alexandre Yves SCARAMUCCI

Gérant(e) · de juillet 2009 à août 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE BOURNEAU

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 74350 CRUSEILLESSiègeFermé

    440 580 843 00017 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 5630Z

  • 74370 VILLAZFermé

    440 580 843 00025 · ouvert le 30 juin 2010 · NAF 7022Z

Documents juridiques de LE BOURNEAU

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 août 2010

  • Acte

Dépôt du 16 août 2010

  • Acte

Dépôt du 16 août 2010

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 21 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de LE BOURNEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BOURNEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BOURNEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOURNEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BOURNEAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BOURNEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BOURNEAU

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  5. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Gérant(e) : SCARAMUCCI Christian, Alexandre, Yves

  7. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Début d'activité : 2009-12-21

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Gérant(e) : SCARAMUCCI Marinette Georgette né(e) BINVIGNAT. Gérant(e) : SCARAMUCCI Christian Alexandre Yves.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur LE BOURNEAU

Quel est le numéro SIREN de LE BOURNEAU ?

Le numéro SIREN de LE BOURNEAU est 440 580 843. Le SIRET de son siège social est 440 580 843 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74440580843.

Où se situe le siège social de LE BOURNEAU ?

Le siège social de LE BOURNEAU est situé 21 Pl Eglise, 74350 Cruseilles.

LE BOURNEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BOURNEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BOURNEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOURNEAU.

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