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LE BOURSAULT

Active
Siren879 396 083SNC75017 PARIS 17E ARRONDISSEMENTCréée le 28 novembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE BOURSAULT est une SNC immatriculée le 28 novembre 2019 sous le numéro SIREN 879 396 083. Le siège social de l'entreprise se trouve 62 rue des Dames, 75017 Paris 17e Arrondissement. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. La direction est assurée par SAMIR Haddad en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de LE BOURSAULT

Dénomination
LE BOURSAULT
SIREN
879 396 083
SIRET (siège)
879 396 083 00013
N° TVA intracommunautaire
FR12879396083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 879 396 083
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
28 novembre 2019
Siège social
62 RUE DES DAMES, 75017, PARIS 17E ARRONDISSEMENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BOURSAULT

Brasserie, bar, débit de tabac, articles pour fumeurs, petite confiserie, jeux de la française des jeux.

Finances de LE BOURSAULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BOURSAULT

SH

SAMIR Haddad

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (28 novembre 2019) · 6 ans

SH

SONIA Haddad

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (28 novembre 2019) · 6 ans

Établissements de LE BOURSAULT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75017 PARIS 17E ARRONDISSEMENTSiègeFermé

    879 396 083 00013 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE BOURSAULT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de LE BOURSAULT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BOURSAULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BOURSAULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOURSAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BOURSAULT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BOURSAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BOURSAULT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    nomination du Liquidateur : Haddad, Samir ; modification de l'Associé indéfiniment et solidairement responsable Haddad, Samir

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 2019-11-28 · Début d'activité : 2020-02-01

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2019-11-28

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2019

Questions fréquentes sur LE BOURSAULT

Quel est le numéro SIREN de LE BOURSAULT ?

Le numéro SIREN de LE BOURSAULT est 879 396 083. Le SIRET de son siège social est 879 396 083 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12879396083.

Qui dirige LE BOURSAULT ?

LE BOURSAULT est dirigée par SAMIR Haddad, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BOURSAULT ?

Le siège social de LE BOURSAULT est situé 62 rue des Dames, 75017 Paris 17e Arrondissement.

LE BOURSAULT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BOURSAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BOURSAULT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOURSAULT.

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