CheckersProcédures

LE BOURVELLEC Frederic

Active
Siren982 585 887Entrepreneur individuel38400 Saint-Martin-d'HèresCréée le 15 décembre 2023
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE BOURVELLEC Frederic est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2023, identifié par le SIREN 982 585 887. Son siège social est situé 2 RUE du 19 Mars 1962, 38400 Saint-Martin-d'Hères. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de LE BOURVELLEC Frederic

Dénomination
LE BOURVELLEC Frederic
SIREN
982 585 887
SIRET (siège)
982 585 887 00010
N° TVA intracommunautaire
FR35982585887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 585 887
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 décembre 2023
Siège social
2 RUE du 19 Mars 1962, 38400, Saint-Martin-d'Hères
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BOURVELLEC Frederic

Loueur en meublé non professionnel

Finances de LE BOURVELLEC Frederic

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BOURVELLEC Frederic

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE BOURVELLEC Frederic

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38400 Saint-Martin-d'HèresSiègeActif

    982 585 887 00010 · ouvert le 22 août 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE BOURVELLEC Frederic

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE BOURVELLEC Frederic

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BOURVELLEC Frederic. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BOURVELLEC Frederic

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOURVELLEC Frederic. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE BOURVELLEC Frederic n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BOURVELLEC Frederic

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2023

Questions fréquentes sur LE BOURVELLEC Frederic

Quel est le numéro SIREN de LE BOURVELLEC Frederic ?

Le numéro SIREN de LE BOURVELLEC Frederic est 982 585 887. Le SIRET de son siège social est 982 585 887 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35982585887.

Où se situe le siège social de LE BOURVELLEC Frederic ?

Le siège social de LE BOURVELLEC Frederic est situé 2 RUE du 19 Mars 1962, 38400 Saint-Martin-d'Hères.

LE BOURVELLEC Frederic est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BOURVELLEC Frederic est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BOURVELLEC Frederic est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOURVELLEC Frederic.