LE BOUSCAT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 3,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 503 918 591, LE BOUSCAT est une société civile créée le 24 avril 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 66 quai du Marechal Joffre, 92400 Courbevoie. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-BAPTISTE ANDRIEU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE BOUSCAT
INSEE- Dénomination
- LE BOUSCAT
- SIREN
- 503 918 591
- SIRET (siège)
- 503 918 591 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR18503918591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 918 591
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 avril 2008
- Siège social
- 66 QUAI DU MARECHAL JOFFRE, 92400, COURBEVOIE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE BOUSCAT
L'acquisition, la construction, la propriété, la gestion, la conservation et l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles ou parties d'immeubles, bâtis ou non bâtis, de tous biens et droits représentatifs de tels immeubles, l'acquisition, la propriété, la gestion, la vente, pour son propre compte, de tous instruments financiers, droits sociaux et valeurs mobilières.
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Finances de LE BOUSCAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BOUSCAT
INSEEJ R B C SAS
Autre
Depuis la création (24 avril 2008) · 18 ans
JBA INVESTISSEMENTS
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 avril 2008) · 18 ans
Établissements de LE BOUSCAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 92400 COURBEVOIESiègeActif
503 918 591 00028 · ouvert le 19 mars 2008 · NAF 6820B
- 75008 PARISFermé
503 918 591 00010 · ouvert le 19 mars 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE BOUSCAT
INPIConformité de LE BOUSCAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOUSCAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
104 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOUSCAT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 25 août 2026 · N° 25/01750
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00059
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Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 12 juin 2026 · N° 25/02102
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 10 juin 2026 · N° 24/02036
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Décision du 03 juin 2026 · N° 2026L02436
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Décision du 28 mai 2026 · N° 24/09108
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 20 mai 2026 · N° 24/00147
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Décision du 28 avril 2026 · N° 24/09889
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Tribunal judiciaire, cABINET JAF 8
Décision du 28 avril 2026 · N° 23/05207
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/00173
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Décision du 10 avril 2026 · N° 25/00666
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Décision du 24 mars 2026 · N° 24/02910
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Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00743
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Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/02678
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BOUSCAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE BOUSCAT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Gérant : ANDRIEU Jean-Baptiste ; Associé : ANDRIEU Jean-Baptiste ; Associé : ANDRIEU Raphaël ; Associé : ANDRIEU Benjamin ; Associé : J R B C SAS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-24 · Début d'activité : 2008-03-19
- création
Date d'effet : 24 avril 2008
Questions fréquentes sur LE BOUSCAT
Quel est le numéro SIREN de LE BOUSCAT ?
Le numéro SIREN de LE BOUSCAT est 503 918 591. Le SIRET de son siège social est 503 918 591 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18503918591.
Qui dirige LE BOUSCAT ?
LE BOUSCAT est dirigée par JEAN-BAPTISTE ANDRIEU, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BOUSCAT ?
Le siège social de LE BOUSCAT est situé 66 quai du Marechal Joffre, 92400 Courbevoie.
LE BOUSCAT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BOUSCAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BOUSCAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOUSCAT.
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