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LE BOUSCAT

Active
Siren904 885 142SCI44690 SAINT-FIACRE-SUR-MAINECréée le 04 novembre 2021

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions104 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
500 €

LE BOUSCAT est une SCI immatriculée le 4 novembre 2021 sous le numéro SIREN 904 885 142. Son siège social est situé 16 B rue du Coteau, 44690 Saint-Fiacre-sur-Maine. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS Blanchard, gérant.

Fiche d'identité de LE BOUSCAT

Dénomination
LE BOUSCAT
SIREN
904 885 142
SIRET (siège)
904 885 142 00011
N° TVA intracommunautaire
FR52904885142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 885 142
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 novembre 2021
Siège social
16 B RUE DU COTEAU, 44690, SAINT-FIACRE-SUR-MAINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE BOUSCAT

L'acquisition, la jouissance d'un patrimoine immobilier, l'acquisition d'immeuble, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, incluant l'acquisition en viager. L'acquisition d'un terrain, exploitation, la mise en valeur de ce terrain pour l'édification de bâtiment et exploitation par bail ou autrement de cette construction.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE BOUSCAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BOUSCAT

JB

JEAN-FRANCOIS Blanchard

Gérant

Depuis la création (04 novembre 2021) · 5 ans

CB

CAMILLE Blanchard

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 novembre 2021) · 5 ans

Établissements de LE BOUSCAT

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 44690 SAINT-FIACRE-SUR-MAINESiègeActif

    904 885 142 00011 · ouvert le 29 octobre 2021 · NAF 7010Z

  • 44690 SAINT-FIACRE-SUR-MAINEActif

    904 885 142 00029 · ouvert le 29 octobre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BOUSCAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2021

  • Acte

Conformité de LE BOUSCAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOUSCAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

104 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOUSCAT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BOUSCAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE BOUSCAT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    modification du Gérant Blanchard, Jean-Francois Etienne Yann Marie ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Blanchard, Camille Marie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-11-04 · Début d'activité : 2021-10-29

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2021

Questions fréquentes sur LE BOUSCAT

Quel est le numéro SIREN de LE BOUSCAT ?

Le numéro SIREN de LE BOUSCAT est 904 885 142. Le SIRET de son siège social est 904 885 142 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52904885142.

Qui dirige LE BOUSCAT ?

LE BOUSCAT est dirigée par JEAN-FRANCOIS Blanchard, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BOUSCAT ?

Le siège social de LE BOUSCAT est situé 16 B rue du Coteau, 44690 Saint-Fiacre-sur-Maine.

LE BOUSCAT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BOUSCAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BOUSCAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOUSCAT.

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