LE BOUSSE FRANCK
Fermée7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
LE BOUSSE FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juillet 1994, identifié par le SIREN 397 915 380. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue Foucher Lepelletier, 92130 Issy-les-Moulineaux. LE BOUSSE FRANCK relève du secteur conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z). Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 octobre 2026.
Fiche d'identité de LE BOUSSE FRANCK
INSEE- Dénomination
- LE BOUSSE FRANCK
- SIREN
- 397 915 380
- SIRET (siège)
- 397 915 380 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR35397915380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 915 380
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- 25 juillet 1994
- Date de radiation
- 31 octobre 2026
- Siège social
- 23 RUE FOUCHER LEPELLETIER, 92130, ISSY-LES-MOULINEAUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Objet social de LE BOUSSE FRANCK
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
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Établissements de LE BOUSSE FRANCK
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXSiègeFermé
397 915 380 00026 · ouvert le 14 juillet 2000 · NAF 7022Z
- 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXFermé
397 915 380 00018 · ouvert le 25 juillet 1994 · NAF 741G
Conformité de LE BOUSSE FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOUSSE FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE BOUSSE FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE BOUSSE FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 juillet 1994
Marques déposées par LE BOUSSE FRANCK
INPILE BOUSSE FRANCK est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeL'OPTIQUE A PETITS PRIX
N° 3295122 · Déposée le 02 juin 2004 · Marque semi-figurative
Classes 9, 35, 42 · expirée le 02 juin 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LE BOUSSE FRANCK
Quel est le numéro SIREN de LE BOUSSE FRANCK ?
Le numéro SIREN de LE BOUSSE FRANCK est 397 915 380. Le SIRET de son siège social est 397 915 380 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35397915380.
Où se situe le siège social de LE BOUSSE FRANCK ?
Le siège social de LE BOUSSE FRANCK est situé 23 rue Foucher Lepelletier, 92130 Issy-les-Moulineaux.
LE BOUSSE FRANCK est-elle toujours en activité ?
Non, LE BOUSSE FRANCK n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 octobre 2026.
LE BOUSSE FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOUSSE FRANCK.
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