LE BRASS BELL
Active- Capital social
- 3,0 k€
LE BRASS BELL est une société à responsabilité limitée immatriculée le 8 août 1977 sous le numéro SIREN 310 472 766. MAURICE LEBRETON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE BRASS BELL
INSEE- Dénomination
- LE BRASS BELL
- SIREN
- 310 472 766
- N° TVA intracommunautaire
- FR60310472766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 310 472 766
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 décembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital social
- 3 048,98 €
- Date de création
- 08 août 1977
- Établissements
- 0
- Statut
- Active
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Finances de LE BRASS BELL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BRASS BELL
INSEEÉtablissements de LE BRASS BELL
INSEEAucun établissement disponible.
Documents juridiques de LE BRASS BELL
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de LE BRASS BELL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BRASS BELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BRASS BELL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BRASS BELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE BRASS BELL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo
- création
Date d'effet : 08 août 1977
Questions fréquentes sur LE BRASS BELL
Quel est le numéro SIREN de LE BRASS BELL ?
Le numéro SIREN de LE BRASS BELL est 310 472 766. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60310472766.
Qui dirige LE BRASS BELL ?
LE BRASS BELL est dirigée par MAURICE LEBRETON, gérant.
LE BRASS BELL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BRASS BELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BRASS BELL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BRASS BELL.
