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LE BRASSEUR

Active
Siren794 263 426SCI57850 DABOCréée le 15 juillet 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 794 263 426, LE BRASSEUR est une SCI créée le 15 juillet 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve A rue des Saints, 57850 Dabo. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DANIEL CONDE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE BRASSEUR

Dénomination
LE BRASSEUR
SIREN
794 263 426
SIRET (siège)
794 263 426 00015
N° TVA intracommunautaire
FR34794263426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 263 426
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 juillet 2013
Siège social
A RUE DES SAINTS, 57850, DABO
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BRASSEUR

Propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait être propriétaire par voie d'acquisition, de construction d'échange, apport ou autrement.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE BRASSEUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BRASSEUR

AC

ANGELIQUE CONDE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 2013) · 13 ans

DC

DANIEL CONDE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 2013) · 13 ans

Établissements de LE BRASSEUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57850 DABOSiègeActif

    794 263 426 00015 · ouvert le 07 juin 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BRASSEUR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juillet 2013

  • Acte

Conformité de LE BRASSEUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BRASSEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BRASSEUR. Elles s'échelonnent de 1999 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BRASSEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE BRASSEUR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-06-07

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2013

Questions fréquentes sur LE BRASSEUR

Quel est le numéro SIREN de LE BRASSEUR ?

Le numéro SIREN de LE BRASSEUR est 794 263 426. Le SIRET de son siège social est 794 263 426 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34794263426.

Qui dirige LE BRASSEUR ?

LE BRASSEUR est dirigée par DANIEL CONDE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BRASSEUR ?

Le siège social de LE BRASSEUR est situé A rue des Saints, 57850 Dabo.

LE BRASSEUR est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BRASSEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BRASSEUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BRASSEUR.

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