LE BREIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 387 682 487, LE BREIL est une société civile créée le 5 juin 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 64 rue de l'Amiral Roussin, 75015 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6619A. La direction est assurée par LAURENT CHEVALIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE BREIL
INSEE- Dénomination
- LE BREIL
- SIREN
- 387 682 487
- SIRET (siège)
- 387 682 487 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR13387682487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 682 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6619A
- Date de création
- 05 juin 1992
- Siège social
- 64 RUE DE L'AMIRAL ROUSSIN, 75015, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BREIL
LA REALISATION DE TOUTES OPERATIONS PATRIMONIALES
Finances de LE BREIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BREIL
INSEEÉtablissements de LE BREIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75015 PARISSiègeActif
387 682 487 00013 · ouvert le 30 mars 1992 · NAF 6619A
Documents juridiques de LE BREIL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE BREIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BREIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BREIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BREIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BREIL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 civil
Décision du 22 septembre 2025 · N° 22/01110
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 11 septembre 2025 · N° 24/03854
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 janvier 2000 · N° 97-16.914
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 novembre 1993 · N° 91-12.990
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 mai 1990 · N° 87-44.099
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BREIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BREIL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juin 1992
Questions fréquentes sur LE BREIL
Quel est le numéro SIREN de LE BREIL ?
Le numéro SIREN de LE BREIL est 387 682 487. Le SIRET de son siège social est 387 682 487 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13387682487.
Qui dirige LE BREIL ?
LE BREIL est dirigée par LAURENT CHEVALIER, gérant.
Où se situe le siège social de LE BREIL ?
Le siège social de LE BREIL est situé 64 rue de l'Amiral Roussin, 75015 Paris.
LE BREIL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BREIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BREIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BREIL.
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