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LE BREIL BRISSON

Active
Siren497 738 682Société civile44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEUCréée le 26 avril 2007
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
109 k€
Effectif
Non publié

LE BREIL BRISSON est une société civile immatriculée le 26 avril 2007 sous le numéro SIREN 497 738 682. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Breil, 44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu. Son activité principale relève du code NAF 6832B. Elle est dirigée par ANNE DENIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE BREIL BRISSON

Dénomination
LE BREIL BRISSON
SIREN
497 738 682
SIRET (siège)
497 738 682 00010
N° TVA intracommunautaire
FR95497738682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 738 682
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 avril 2025
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Capital social
108 650 €
Code NAF / APE
6832B
Date de création
26 avril 2007
Siège social
LE BREIL, 44310, SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BREIL BRISSON

La propriété et l'administration de tous les immeubles et droits immobiliers à destination agricoles composant son patrimoine et toutes opérations pouvant s'y rattacher.

Finances de LE BREIL BRISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BREIL BRISSON

AD

ANNE DENIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

CB

Céline BRISSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

EB

Emmanuel BRISSON-SAUVAGET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 09 mai 2025

NB

Nathalie BRISSON-SAUVAGET

Associé indéfiniment responsable

AB

Anna BRISSON-SAUVAGET

Associé indéfiniment responsable

NB

Nelly BRISSON-SAUVAGET

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

AB

André Joseph Jean-Marie Brisson-Sauvaget,

Co-gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à mai 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE BREIL BRISSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEUSiègeActif

    497 738 682 00010 · ouvert le 26 avril 2007 · NAF 6832B

Documents juridiques de LE BREIL BRISSON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de LE BREIL BRISSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BREIL BRISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BREIL BRISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BREIL BRISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BREIL BRISSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BREIL BRISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BREIL BRISSON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Denis, nom d'usage : Brisson-Sauvaget, Anne Marcelle Henriette ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Brisson, nom d'usage : Michaud, Céline Marie Andrée ; Co-gérant associé indéfiniment responsable partant : Brisson-Sauvaget, André Joseph Jean-Marie ; nomination de l'Associé indéfiniment responsable : Brisson-Sauvaget, Emmanuel Gérard André ; nomination de l'Associé indéfiniment responsable : Brisson-Sauvaget, nom d'usage : Guilbaud, Nathalie Jeanne Marie-José ; nomination de l'Associé indéfiniment responsable : Brisson-Sauvaget, nom d'usage : Guilbaud, Anna Marie-Louise ; nomination de l'Associé indéfiniment responsable : Brisson-Sauvaget, nom d'usage : Blin, Nelly Marie Michelle Nathalie

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2007

Questions fréquentes sur LE BREIL BRISSON

Quel est le numéro SIREN de LE BREIL BRISSON ?

Le numéro SIREN de LE BREIL BRISSON est 497 738 682. Le SIRET de son siège social est 497 738 682 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95497738682.

Qui dirige LE BREIL BRISSON ?

LE BREIL BRISSON est dirigée par ANNE DENIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BREIL BRISSON ?

Le siège social de LE BREIL BRISSON est situé Le Breil, 44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu.

LE BREIL BRISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BREIL BRISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BREIL BRISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BREIL BRISSON.