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LE BRETON PASCAL

Active
Siren792 583 890Entrepreneur individuel97240 LE FRANCOISCréée le 17 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE BRETON PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 2013, identifié par le SIREN 792 583 890. Elle est domiciliée Qua Petite France, 97240 Le Francois. Son activité principale relève du code NAF 0162Z.

Fiche d'identité de LE BRETON PASCAL

Dénomination
LE BRETON PASCAL
SIREN
792 583 890
SIRET (siège)
792 583 890 00019
N° TVA intracommunautaire
FR91792583890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 583 890
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0162Z
Date de création
17 avril 2013
Siège social
QUA PETITE FRANCE, 97240, LE FRANCOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BRETON PASCAL

MARECHALERIE

Finances de LE BRETON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BRETON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE BRETON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97240 LE FRANCOISSiègeActif

    792 583 890 00019 · ouvert le 18 avril 2013 · NAF 0162Z

Documents juridiques de LE BRETON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE BRETON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BRETON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BRETON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BRETON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE BRETON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BRETON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2013

Questions fréquentes sur LE BRETON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LE BRETON PASCAL ?

Le numéro SIREN de LE BRETON PASCAL est 792 583 890. Le SIRET de son siège social est 792 583 890 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91792583890.

Où se situe le siège social de LE BRETON PASCAL ?

Le siège social de LE BRETON PASCAL est situé Qua Petite France, 97240 Le Francois.

LE BRETON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BRETON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BRETON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BRETON PASCAL.

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