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LE BREUIL

Active
Siren390 018 489SCI43750 VALS-PRES-LE-PUYCréée le 03 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

LE BREUIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 février 1993, identifiée par le SIREN 390 018 489. Son siège social est situé 8 Le Val Fleuri, 43750 Vals-Pres-le-Puy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARTINE PARAT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE BREUIL

Dénomination
LE BREUIL
SIREN
390 018 489
SIRET (siège)
390 018 489 00018
N° TVA intracommunautaire
FR60390018489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 018 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 février 1993
Siège social
8 LE VAL FLEURI, 43750, VALS-PRES-LE-PUY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BREUIL

Acquisition biens immobiliers, à usage d'habitation,professionnel,commercial ou industriel,construction.

Finances de LE BREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BREUIL

MP

MARTINE PARAT

Autre

En poste depuis juin 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 septembre 2008

PC

Pierre-Henri CHAZOT

Associé commandité

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE BREUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43750 VALS-PRES-LE-PUYSiègeActif

    390 018 489 00018 · ouvert le 11 janvier 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BREUIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2025

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 03 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de LE BREUIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BREUIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BREUIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BREUIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

    Gérant associé indéfiniment responsable : PARAT Martine Jeannine Pierrette.

  1. création

    Date d'effet : 03 février 1993

Questions fréquentes sur LE BREUIL

Quel est le numéro SIREN de LE BREUIL ?

Le numéro SIREN de LE BREUIL est 390 018 489. Le SIRET de son siège social est 390 018 489 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60390018489.

Qui dirige LE BREUIL ?

LE BREUIL est dirigée par MARTINE PARAT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BREUIL ?

Le siège social de LE BREUIL est situé 8 Le Val Fleuri, 43750 Vals-Pres-le-Puy.

LE BREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BREUIL.

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